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24 845 résultats pour « Largy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20235675

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

C'est aussi le cas, plus largement, des décisions du parquet, des dossiers d'instruction, des procès-verbaux d'audition, des rapports d'expertise ou des mémoires et observations des parties – c'est-à-dire

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd8888b

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

****EXPOSE des FAITS, de la PROCÉDURE et des PRÉTENTIONS des PARTIES Monsieur et Madame Y..., directeur général et actionnaires de la SA LEROY et COMPAGNIE, désireux de céder cette société à la SARL LARRY

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04598_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le service RTL propose, quant à lui, une programmation généraliste avec des journaux d’information, des émissions et magazines d’information et des émissions de divertissement qui s’adressent à un large

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fac

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

pattes soulignées par une large surpiqûre, comme posées sur les épaules, une découpe taille basse dans une forme très particulière et originale semblant dessiner les hanches, également soulignée d'une

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f6026a1c1a56b8e165201b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0997 INTIMÉE Madame [B] [C] née [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Edouard FORGAR de la SELARL LARGO

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03092_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Largy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 septembre 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031de72e4d3dab23909a091

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

X... sollicite les plus larges délais de paiement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d84d

Appel

8 février 2011

8 février 2011

M'Hammed qui a d'ores et déjà et de fait bénéficié depuis le mois de mars 2009, des plus larges délais en la matière.

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT01458_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B, le ministre de l'intérieur avait fait un usage régulier de son large pouvoir d'accorder la naturalisation demandée, sans entacher sa décision d'erreur manifeste d'appréciation.

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CA

Chambre 4-6

69d9e4a1cdc6046d47d9d909

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Vous avez pourtant largement été informée et sensibilisée quant aux obligations qui incombent à l'employeur et aux risques auxquels il s'expose en cas de mauvaise gestion de son personnel.

Source officielle
CA

Première Présidence

6878840f63001e49f9f26a51

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

assistée de Soline SERRI, greffière ; Dans l'affaire entre Mme [S] [X] décision d'aide juridictionnelle totale : nC-63113-2025000987 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Samantha LAROYE

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CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e5b

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

ailleurs, que la parcelle numéro 451 est toujours enclavée puisqu'il s'agit d'une parcelle de terrain constructible et que son utilisation normale nécessite une desserte par une voie de six mètres de large

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9021b

Appel

5 février 2013

5 février 2013

entreprise seront maintenues, Encore plus subsidiairement, et pour le cas où la résidence des enfants serait fixée chez la mère, il lui sera alors accordé un droit de visite et d'hébergement le plus large

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef6

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

sur rue sécurisé incluant un portillon pour piétons et installation d'un portail donnant sur la propriété incluant un portillon pour piétons,  passage s'effectuant au centre de la cour sur 3 mètres de large

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00419_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

d’éoliennes à l’état initial sans ce projet alors même que le seuil d’alerte fixé à 120° est largement dépassé.

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

6879d5fb2db7cac9e5eb49b7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

FONCIER DE FRANCE, représentée par Me Clément DEAN de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [W] [M], représenté par Me Charles-Edouard FORGAR de la SELARL LARGO

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CA

2 e chambre civile

6700d6de836fac7141b7e8ed

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Z] [RH] et Mme [CV] [P], la SARL L'Air du Large, la SARL Horizon Zen, M. [C] [VJ] et Mme [J] [FT], la SARL [IZ] et Fils, M. [YP] [JV] et Mme [BR] [FE], M. [RO] [D], Mme [DS] [BA], M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f56b

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Y... estime quant à lui que le sentier piétonnier d'accès à la mer doit avoir un mètre de large et il se fonde sur les titres de propriété.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d3f74a27a178b843bd

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

(« biscuits», «légumes », « pain », « fruits »), sur l'autre face aucune inscription ; il est donc possible d'obtenir une présentation sans inscription, - le meuble est surmonté d'un plateau plus large

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5f66c7633dcd15b39a2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

' ''''''''''' La Crcam [Localité 2] 31 a déclaré au passif de la Sarl Grand largue conseil finance ses créances.

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