Laurent Y...produit les bons de retour litigieux.

Chez Monsieur Z... ... 69003 LYON 03 représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMÉE : Madame Laurette Y... épouse A...

de décision : B N° RG 26/02270 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDJS Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 13h03, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

de décision : B N° RG 26/02267 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDJD Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2026, à 10h34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

de décision : B N° RG 26/02189 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUZ Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 18h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

GROUPE BOURBON FINANCES - GBF [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°26/ du

et de décision : B N° RG 26/03111 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ2G Décision déférée : ordonnance rendue le 31 mai 2026, à 12h22, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

et de décision : B N° RG 26/03101 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJZK Décision déférée : ordonnance rendue le 29 mai 2026, à 13h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

du 07 MAI 2026 Minute N°405/2026 N° RG 26/01471 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNGU (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h19 Nous, Laurent

Laurent Y...

Le 20 Mars 1998, Mme Laurette Z..., âgée de 55 ans, a chuté de la hauteur d'une marche d'estrade et s'est fracturée l'humérus de son épaule droite.

Laurent X... son licenciement pour faute grave. Le 28 novembre 2013, M.

Laurent X..., la SA COFIDIS demande pour sa part à la Cour :-de dire que le licenciement de M. Laurent X... reposait bien sur une faute lourde ; -de débouter M.

Le 6 février 2014, le conseil de Laurent X... écrivait à Laurent Y... pour lui dénier tout droit de passage sur le chemin utilisé jouxtant sa propriété.

En 2017, il a déposé plainte pour harcèlement moral à l'encontre de Mme Miranville, présidente du CCAS, et de Mme Lauret, vice-présidente.

La SARL Laurent Perrier Diffusion a mis en demeure la SARL LEALOU d'’avoir à régler certaines factures.

Ce document est un récit unilatéral de Monsieur Laurent X... qui ne peut se constituer une preuve à lui même.

ARPEGE BOUTIQUE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ELYA COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller