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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Et ce n'est pas tout : à moins de 700g et avant le 15o jour de vie, déjà 2 laparotomies pour Lexomil. (On peut appeler cette petite Lexomil car c'est un bébé médicament !)
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00016_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
ulcération en surface de type ischémique et d'une lésion d'appendicite chronique avec hyperplasie folliculaire et lymphoïde ayant nécessité une colectomie gauche avec anastomose iléo-transverse par laparotomie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01789_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
D a alors subi en urgence une laparotomie exploratrice au cours de laquelle 4,80 mètres de l'intestin grêle et 1,20 mètre du colon ont dû être retirés et à l'issue de laquelle l'intéressé a été victime
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03440_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
B a été opéré au CHU Saint Antoine à Paris par laparotomie d'un abaissement trans-mésentrique du côlon extériorisé à l'anus, sous couvert d'une iléostomie latérale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f438
26 mars 2012
26 mars 2012
mobiles ou fixes,... bureau de conduite, bureau de vétérinaire, local cuirs et peaux réfrigéré, incinérateur avec production et stockage d'eau chaude, stockage du sang industriel, abattoir sanitaire avec lazaret
Source officielle1re chambre sociale
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24 avril 2025
24 avril 2025
Un autre exemple, on m'a demandé de refaire entièrement la toiture du « Lazaret » et de compter les matériaux nécessaires pour ces travaux tel un artisan, un woofeur était à ma disposition pour commencer
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2022
25 avril 2022
L'expert note encore sur le plan cicatriciel une longue cicatrice de laparotomie médiane à la fois sus et sous ombilicale de 23 centimètres de long, une cicatrice du flanc gauche, une longue cicatrice
Source officielleChambre Commerciale
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26 avril 2023
26 avril 2023
judiciaire le professeur [M], dans son premier rapport du 1er mai 2015, avait admis l'existence d'un préjudice esthétique, quantifié à 1/7, en raison d'une éventration de la partie la plus haute de la laparotomie
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
27 novembre 2008
avait été aussi pénétrante, avait comporté une plaie du lobe gauche du foie, donc un saignement intra-abdominal qui avait été évacué lors d'une intervention chirurgicale d'ouverture de l'abdomen de laparotomie
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Suite à de fortes douleurs réapparues du 28 au 29 août 1988, une laparotomie a dû être effectuée en urgence par le Docteur A... et le Docteur J... pour grossesse extra-utérine rompue.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00300_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
référés a estimé que la prise en charge des conséquences de cet accident médical avait été réalisée dans les règles de l'art, le collège d'experts désigné par la CCI a, pour sa part, estimé que la laparotomie
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02169_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
gastro-intestinaux dont souffre Mme A, apparus en 2003, sont imputables à un syndrome de l'intestin irritable, associé à l'existence d'un mégadolichocôlon, facteur anatomique inné, les multiples laparotomies
Source officielleCour d'Appel
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2 juillet 2015
2 juillet 2015
boulevard des Italiens-75009 Paris Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Marie-charlotte LAZZAROTTI
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02956_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
soutient la requérante, il existe d'autres équipements culturels dont la direction est assurée par des agents n'ayant pas le titre de " directeur " tels le musée historique de Villèle ou encore le Lazaret
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01714_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
préjudice esthétique temporaire, évalué à 2,5 sur une échelle de 7 par l'expert, correspond à la période du 14 octobre 2013 au 27 avril 2015 pendant laquelle Mme A a porté une stomie et aux cicatrices de laparotomie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02280_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'intervention diagnostique s'est donc poursuivie en laparotomie médiane pour traiter la perforation colique, par une extériorisation de la perforation et la réalisation d'une colostomie iliaque droite
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01346_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il résulte du rapport d'expertise que le préjudice esthétique temporaire et permanent de Mme D, résultant d'une cicatrice de laparotomie médiane de 20 cm, a été évalué à 1,5 sur une échelle comportant
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a8
28 novembre 2002
28 novembre 2002
produits ou leurs spécifications techniques sont: différentes d'une commande sur l'autre (ex : matériel électrique ENTRELEC. transmetteur et sonde achetés à la Société VEGA, factures AGEI, factures LAZARETH
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02109_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
mémoire récapitulatif produit le 24 août 2023 à la demande de la cour en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société L’atelier d’architecture, représentée par Me Lazzarotto
Source officielleChambre 1-2
6780be28780de3a214879ede
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 5 juillet 2022, une échographie abdomino-pelvienne pour suspicion d'éventration a confirmé la présence d'une éventration de la ligne blanche post laparotomie.
Source officiellePage 9 sur 10