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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6031dd293dc473b1052cedf3
14 juin 2018
14 juin 2018
Son épouse, Mme Marcelle B..., née le [...] au Quesnoy, y est décédée le [...].
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cc
24 novembre 2005
24 novembre 2005
GL USINNAGE MARCEL D... Bou.
Source officielleRéférés
686dfcb72abc72c5727a031f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FAURY, substitut général. DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du 17 juin 2025 au cours de laquelle elle a été débattue.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89308
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Monsieur Marcel X... était gérant de la Société TITANE MOTOS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3ea
28 mars 2012
28 mars 2012
2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 00347 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe MIRABEAU Me Séverine MARTEL
Source officielle9e Chambre C
61629bbceaaf44d62f53e928
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille PECHENART, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035f3086e492f58af614d8b
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/02702 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/00414 APPELANTE La Société MARKEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd9072c
29 mai 2013
29 mai 2013
Marcel X... C/ Mme Annick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f6
11 septembre 2013
11 septembre 2013
X... aux dépens ; Vu la déclaration d'appel de Monsieur Marcel X... en date du 29 février 2012, Vu les dernières conclusions de Monsieur Marcel X... déposées par RPVA le 21 mai 2013, Vu les seules
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079f
19 juin 2013
19 juin 2013
Marcel X..., Mme Marie Louise X...épouse Z..., M. Pierre X..., M. André X...
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d89
23 novembre 2005
23 novembre 2005
C/ SAS FÉDÉRAL MOGUL APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 18 Décembre 2003 RG : 02/03650 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Marcel
Source officielle1ère Chambre
652f792cb053208318995bbb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
En conséquence, il y a lieu de faire droit à la demande de réparation de l'omission de statuer.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a17d2dbcdc6046d473114db
27 mai 2026
27 mai 2026
1] - RG n° 19/02177 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c330
20 février 2007
20 février 2007
dixième anniversaire de l'assuré, survenu en 1990 ; que cependant, les primes ont continué à être prélevées sur le compte de Marcel X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25d02c19e78ebcd075a5
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Marcel Z..., M. Chris Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad37
30 janvier 2008
30 janvier 2008
FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji MZE MCHIINDA , greffier présent lors du prononcé
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc219acdc6046d47e138dc
6 mai 2026
6 mai 2026
dirigées contre l'acte de partiel du 16 décembre 2011, l'allégation de faux devant être formalisée dans une procédure d'inscription de faux, laquelle n'a pas été menée ; - de l'atteinte portée au droit
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21a4cdc6046d47e13b49
6 mai 2026
6 mai 2026
et usage de faux, - de l'absence d'influence directe et déterminante des faits de faux en écriture publique sur la demande de nullité de l'acte de partage du 16 décembre 2011 pour indétermination de
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85227
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Monique X..., épouse Y... doit dès lors justifier avoir utilisé ces sommes dans l'intérêt du de cujus ; elle se contente d'indiquer que feu Marcel X... avait des frais auxquels elle a dû faire face, mais
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, dont le siège social est Rue du Gévaudan-B.
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