CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

681 résultats pour « Marinho »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be16

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939df

Appel

15 février 2017

15 février 2017

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte notarié du 21 avril 1994, Mme Lucie Z...veuve X... a consenti une donation en nue-propriété à Mme Marcelle X... épouse Y..., portant sur un appartement situé 7 rue Marengo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f1

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

MARENGO, greffier de chambre. PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 23 juillet 1998, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be19

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0de

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c725

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60323404d3d50a6a92f79253

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

17882 N° Portalis DBVB-V-B7A-7K34 [C] [Q] [P] [M] épouse [Q] C/ [M] [Y] [L] [P]-[Y] Grosse délivrée le : à : Me Laurane FREGOSI Me Gaëtan DI MARINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88ba3

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fe

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c601

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c602

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c604

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c605

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab13

Appel

20 février 2008

20 février 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE Salarié depuis le 6 janvier 1970 de l'entreprise EDF GDF aux droits de laquelle viennent la S.A EDF et la S.A GDF, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bf

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

COMMUNE DE BASTIA SCI LAURIC Syndicat des copropriétaires LA CLOSERIE DES CHENES Syndicat des copropriétaires I MARINACCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX FEVRIER DEUX MILLE

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00267_20220923

Admin. Appel

23 septembre 2022

23 septembre 2022

La Sarl Mistral, la Sarl Cm Nautique, la Sarl Olma, la Sarl Bar du Marin, la société Rivera Yacht Agency, la Sarl Sivan, la Sarl Restaurant Garavan, la Sarl La Cala des Marinaio, la Sarl Il Veliero et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a32f

Appel

13 février 2008

13 février 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 6 novembre 2006, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b122

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 4 janvier 1982 par la société CENPAC.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1da62c124f4fd8d67272

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DBVB-V-B7I-BNO2P [D] [M] épouse [L] C/ [J] [L] Copie délivrée le : 24 AVRIL 2025 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Stéphane MARINO

Source officielle

Page 9 sur 35

← PrécédentSuivant →