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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195cc
3 février 2021
3 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d741
16 février 2011
16 février 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
670f584a4ad0d5ee7d7e5c7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[W] a masqué l'achat d'un bien immobilier sur la Côte d'Azur à son profit, par une fausse opération d'assurance, acte de vente que les notaires ont eux-mêmes tenté de leur cacher.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d717
16 février 2011
16 février 2011
No 10/04014 AFFAIRE : Anne Sophie X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de3f
16 mai 2011
16 mai 2011
de Charles Y... en date du 28 juillet 2009, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de SAINT-ETIENNE a : - débouté Charles Y... de sa demande de résidence alternée concernant Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb17
20 septembre 2012
20 septembre 2012
La société 3 M France a pour activité principale la fabrication de notes repositionnables adhésives de la marque Post-it, de rouleaux de ruban adhésif de la marque Scotch et d'éponges abrasives de la marque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004a63d497adffda4246
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Estimant que cette décision était imputable aux manquements de son employeur, Mme [H] a saisi le conseil des prud'hommes de Paris le 18 janvier 2019 pour faire valoir ses droits.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f413
28 mars 2012
28 mars 2012
RG N : 11/ 01073 AFFAIRE : Sophie X... épouse Y..., Aboubacar Y...
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae4bd7923fcb00af969
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Portalis DBVM-V-B7F-LDBI C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP CONSOM'ACTES la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
Source officielle19e chambre
6350e52d42150aadff23dd80
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : Commerce N° RG : 19/00529 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86192
19 février 2002
19 février 2002
IL n'est pas d'avantage discuté que ce vol avait été confié à Didier Y..., commandant de bord, et à Sophie Z..., qui était aux commandes de l'appareil au moment de l'atterrissage.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4a676b73dd81b96fec
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163279133484180ee7228d4
8 juin 2011
8 juin 2011
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [Y] [P] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 3] [F] [B] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d12
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Dès lors, l'agent immobilier a manqué à son obligation de conseil en conseillant l'achat de ce bien à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET FILSc/S.A
6788a3cf05b7378c3f0c52fe
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de la marque. 11.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
615e0e22c25a97f0381f528b
26 février 2014
26 février 2014
PORTIER, présidente François REYGROBELLET, conseiller Sophie-Hélène CHÂTEAU, conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Sophie PORTIER.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163874c947dd77ae6de0412
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me SEGARD (SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT) avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 05 Octobre 2010 tenue par Sophie
Source officielleChambre sociale
66a33c2902a12a235bae6d52
25 juillet 2024
25 juillet 2024
N'y ayant pas procédé, il a manqué à ses obligations à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabe
26 novembre 2008
26 novembre 2008
représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me François Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : P. 258, plaidant pour la SCP Z...et associés Mademoiselle Sophie
Source officielle3ème chambre A
69ef1b86cdc6046d47aff695
23 avril 2026
23 avril 2026
au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Sophie DUMURGIER, présidente
Source officiellePage 9 sur 448
MARQUES, Sophie, Lucile
19/04/2026
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MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
26/06/2025
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GONCALVES MARQUES, Sophie, Magali
19/06/2025
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MARQUES, Sophie
12/12/2024
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E-COMMERCE, MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
02/08/2023
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