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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
603740850cf4871ef6400567
7 mai 2015
7 mai 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162c831b820aa60963d844b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccc
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CI Marthe X..., Geneviève LEBLANC LJ STE DIRECT MENAGER ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 APPELANT: CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.G.S. 2 Rue de l'Etoile 80000A MIENS Représentant: Me Patrice BENDJEBBAR (avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92753
24 septembre 2015
24 septembre 2015
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ca
18 juillet 2018
18 juillet 2018
REFERENS TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, (18/07/2018), Nous, Marthe Élisabeth OPPELT REVENEAU Présidente de
Source officielleChambre 3-3
68e899fa60ca52a2831c029e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 2/10/25 à : Me Olivier MEFFRE Me [Localité 3] MARTHA Décision déférée à la Cour : Jugement du Président
Source officielleChambre 3-4
679336c2cc9763289b725208
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SIEMENS FINANCIAL SERVICES C/ [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2025 à : Me [Localité 3] MARTHA Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 3-3
680b1f9b4d571f8833669268
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Gilles MARTHA Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bac
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Marthe Y... épouse X... SERVICES FISCAUX DE LA Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f093ef56904f13d44e4b
2 septembre 2022
2 septembre 2022
rendu le 08 Avril 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/00625 APPELANTE Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Marie-Marthe
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603601b15f67c866ee34f4ec
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU , Présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162fa8b687317f24325aede
12 avril 2012
12 avril 2012
jugement rendu le 03 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG n° 08/00695 APPELANT Monsieur [Z] [U] Chez Monsieur et Madame [X] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e7
6 mars 2003
6 mars 2003
CHARENTON-LE-PONT représentée par Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats à COLMAR INTIMES et appelés en garantie : 1 - Monsieur Robert X... ... par Maître NICO, avocat à COLMAR 2 - Madame Marthe
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163121f615c943a65e0437a
2 février 2012
2 février 2012
au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise FROMENT, Présidente Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616323093dbed56e5e2c2ea2
23 juin 2011
23 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e711
30 août 2011
30 août 2011
Éric X... un prêt d'une somme de 75 000 € ; Madame Marthe X..., sa mère, s'est portée caution solidaire de ses engagements ; Le prêt été conclu sous la condition suspensive de la souscription par
Source officielle3e chambre sociale
6285e1326a1876057df5d350
18 mai 2022
18 mai 2022
L] [Adresse 3] [Localité 4] non comparante INTIMEE : [5] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me GAUBIL substituant Me Christine RESPAUT de la SCP CHRISTINE RESPAUT - MARTA
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0cccc25a97f0381f4af7
20 novembre 2014
20 novembre 2014
3] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Marthe-Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ad9
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Marthe Y... épouse X... SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87baa
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Marthe Y... épouse X... SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE Z...
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