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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ed6d821fc8a3c655b8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
n° 25/ N° RG 24/04688 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZRD Décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole le 30 mai 2024, enregistré sous le n° 2023013256 SAS BBK MERU
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
C'était la condition du métreur M. [S].' Dans une attestation rédigée le 20 octobre 2014 (pièce 6 de l'intimée), M.
Source officielleChambre civile
62775d20d604b3057d580cc4
29 avril 2022
29 avril 2022
ARRET N° N° RG 20/00318 N°Portalis DBWA-V-B7E-CFIK MUTUELLE DES PERES ET MERES DE FAMILLE (MPMF) C/ S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f1edb9a9057d0d27e6
18 mai 2022
18 mai 2022
Il peut faire un travail de bureau ou de métreur avec la formation adaptée à ces métiers. Il peut conduire un engin de chantier comme un chariot élévateur.' Le 30 août 2017, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668c
3 octobre 2002
3 octobre 2002
C... ... par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître PINTO, Toque P166, Avocat au Barreau de PARIS, (SCP THREARD LEGER MERESSE BOURGEON) APPELANTE : Madame FORRE D... épouse A... ..
Source officielleChambre Sociale
62c7cb17cb8dca058e3e7f4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il soutient qu'il en est de même pour les échanges avec la société Méréo qui devait intervenir le 21 juin, date fixée avec M. [J] le 7. Il justifie que le même jour M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c5d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
651fa5b6c601f0831899195d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c23
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a525a
28 avril 2022
28 avril 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8ead7
17 mai 2011
17 mai 2011
professionnelle décennale bâtiment des maîtres d'oeuvre et ingénieurs conseils spécialisés et une police responsabilité civile des maîtres d'oeuvre, ingénieurs conseils, BET, techniciens et économistes, métreurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02777_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Mérenne, -les conclusions de M. Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Hazzan, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00518_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02294_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Mérenne, rapporteur, - les conclusions de M. Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Bardon, avocat de M. et Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02633_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Mérenne, rapporteur, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01521_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Mérenne, - et les conclusions de M. Ury, rapporteur public. - et les observations de Me Rabatelle pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01843_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Mérenne, - les conclusions de M. Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Goubet, représentant la collectivité de Corse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02425_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03020_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00744_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Mérenne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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