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37 542 résultats pour « Micheli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68eacdc6046d47cb1d87

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle

Page 9 sur 1878

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Journal officiel
Créations

JALOUZOT, Sarah Magalie Micheline

SIREN 879807618Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/09/2026

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Radiations

Huiban, Micheline

SIREN 519740203Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

04/09/2026

Voir →

Créations

DROUET, Sophie, Jeanine, Micheline

SIREN 524293917Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

03/09/2026

Voir →

Radiations

PARIS, Noëlle Micheline Raoule Raymonde, PIERI

SIREN 490470952Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

03/09/2026

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Radiations

ROBACHE, Tracy, Valérie, Micheline, Annie

SIREN 830657649Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

03/09/2026

Voir →

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68fdcdc6046d47cb1f31

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6916cdc6046d47cb2191

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e694acdc6046d47cb2661

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Michel Jean Louis Marie L...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912ba

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

né le 29 Mai 1939 à NICE ... 13100 AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Paul D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93703

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Par déclaration reçue le 27 mai 2015, Mmes Josiane et Michèle X... ont interjeté appel de ce jugement, à l'encontre de Mme Y... ainsi que de Mmes Angelina et Julia X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953b

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91947

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Michel A... ... 20231 VENACO non comparant M.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628bcdc6046d4739339c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Jean michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

La SARL MICHEL'S AUTOMOBILES expose qu'elle a proposé à M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL01960_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b0ecdc6046d472f2874

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SAINT JEROME représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Michel N..., M. Laurent N..., Mme Arsène N... veuve S..., M. Prospère N..., M. Jérôme N... et Mme Mathilde Q... épouse R... sont intervenus volontairement à la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f94

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Par déclaration en date du 10 octobre 2006, Michel X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170152

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Michel-sur-Orge à

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171240

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Michel-sur-Orge à sa demande

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6902cdc6046d47cb1fda

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e6886cdc6046d47cb14bb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

2] (Portugal) de nationalité Portugaise [Adresse 1] [Localité 3] représenté, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1e68accdc6046d47cb181a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Thibault MICHELIN

Source officielle