et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

Pichoustre, président de la SA CENTAURE MIDI PYRENEES, est intervenu, sur la base d'un courrier de Monsieur Charlie Z... qui n'a pas donné lieu à réserves de la part de la SA CENTAURE MIDI PYRENEES et

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

U] ne détenait de comptes bancaires auprès de la Caisse d'Épargne Midi Pyrénées.

La banque populaire du sud, venant aux droits de la banque populaire du midi, a interjeté appel de cette décision par acte du 19 octobre 2006.

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI & DES SALINES DE L'EST CSME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me ETEVENARD Frédérique, avoué à la

* * * 2 FAITS ET PROCEDURE Monsieur [G] [R] a été immatriculé auprès de l'URSSAF Midi Pyrénées en qualité de travailleur indépendant.

O N Y...- SUR LA DEMANDE EN PAIEMENT DE LA SARL MIDI THERMIQUE SERVICE A L'ENCONTRE DE LA SCI ACROPOLIS Le premier juge a condamné la SCI ACROPOLIS à payer à la SA MIDI THERMIQUE SERVICE la somme de

O N Y...- SUR LA DEMANDE EN PAIEMENT DE LA SARL MIDI THERMIQUE SERVICE A L'ENCONTRE DE LA SCI ACROPOLIS Le premier juge a condamné la SCI ACROPOLIS à payer à la SA MIDI THERMIQUE SERVICE la somme de

O N Y...- SUR LA DEMANDE EN PAIEMENT DE LA SARL MIDI THERMIQUE SERVICE A L'ENCONTRE DE LA SCI ACROPOLIS Le premier juge a condamné la SCI ACROPOLIS à payer à la SA MIDI THERMIQUE SERVICE la somme de

L'exploitation du snack était ensuite reprise par l'Eurl Le Nouveau Mini Kebab.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Chavalarias, pour la métropole Aix-Marseille-Provence, et de Me Lebegue, pour la SAS Agilis et la SAS Midi Travaux.

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

et la prévention des risques liés aux résidus miniers dont s'agit par l'effet des dispositions du deuxième alinéa de l'article 93 du code minier désormais reprises à l'article L. 174-2 du même code.

et la société Maisons du Midi ; Condamner in solidum la SMABTP, en sa qualité d'assureur de dommages à l'ouvrage et en sa qualité d'assureur de la société Maisons du Midi, et la société Maisons du Midi