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388 résultats pour « Nicolas ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef9a

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

15 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

6312eef62e6a8e4f13ca6155

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

BECTON DICKINSON DISPENSING FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Maître Marie NICOLAS,

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a78a68110eae5b68fcd

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

[O] [U] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Stéphanie ROPARS, avocat au barreau de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE :

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CA

4e chambre civile

64eedcc0bb2c32d969d35318

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[U] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Nicole FOULQUIER, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIMEES : Mme [V] [L] épouse [K] [Adresse 5] [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86675

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

Représenté par Maîtres CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Maître Nicole ORDONNEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur Jean Pierre L. en redressement judiciaire Représenté par la SCP

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90128

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2277 du 29/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Madame Nicole

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CA

Chambre 2-4

5fd975188f6673629f7249da

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Ils sollicitaient, en particulier, que la mise à prix de la villa 'Les Lauriers Roses' soit fixée à la somme d'un million d'euros, en cas de carence d'enchères.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e797

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, magistrat rapporteur, assistée de Mme Frédérique KESPI, Greffier, a tenu seule l'audience

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CA

Chambre 1-4

626b80c6d1fb03057d9a4ebb

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, conseillère (rapporteur) Monsieur [

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CA

3e Chambre A

61630e58da3e3d306603681e

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d724

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Jacqueline ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas BESSET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Madame Nathalie Z... épouse

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74b

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

GARDE-LEBRETON, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Julien X... ... 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP REBOTIER-ROSSI

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CA

3e Chambre A

61629878201c88caf8c4e22c

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 22] (85) (85), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ea

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

13013 MARSEILLE (13) ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme Rose

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CA

Chambre 1-4

6312eeaf2e6a8e4f13ca6051

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Mme, Rose-Marie PLAKSINE, Présidente a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90123

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Vu les écritures de Monsieur Nicolas Z...et Madame Virginie A...épouse Z...déposées au greffe le 14 décembre 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87283

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Stockée dans les locaux de la société ROCCA en attendant la livraison à son destinataire, Monsieur Z..., alors que la société SOTTRANS avait sous-traité à la société ROCCA (Zone industriel de Baléone 20

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CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872c3

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Stock e dans les locaux de la soci t ROCCA en attendant la livraison Ë son destinataire, Monsieur A..., alors que la soci t SOTTRANS avait sous-trait Ë la soci t ROCCA (Zone industriel de Bal one 20 167

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc6

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

MENSEL TEMINE (TUNISIE) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Nicole

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CA

2ème Chambre

644cb51f56c9f0d0f8b6f18b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

22/03139 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPXV N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA

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