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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a68
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Juin 2010 08/ 146 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix Septembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Olga
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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20 septembre 2019
20 septembre 2019
liquidateur de la SARL PRESTIGE BEAUTÉ [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Olga
Source officielle4ème Chambre Section 3
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10 avril 2025
10 avril 2025
son choix, - dit qu'il établira de ses travaux un rapport détaillé, contenant ses observations et ses conclusions motivées qu'il adressera ou qu'il déposera dans le délai de 2 mois à compter du jour ola
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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22 janvier 2020
22 janvier 2020
9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°69 N° RG 17/07622 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLG4 Jonction avec le N° RG 17/07766 SA GAN ASSURANCES C/ Mme [B] [G] Etablissement Public CAISSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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26 avril 2024
26 avril 2024
Localité 8] RCS d'EVRY : N° 449 392 679 Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistés de Me Olga
Source officielleCour d'Appel
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23 juin 2005
23 juin 2005
A cet instant Monsieur X... ne parlant pas suffisamment la langue française, le Président a désigné Madame Olga ROUAULT demeurant 11 square du Vivier Louis 35760 SAINT GREGOIRE, et lui fait prêter serment
Source officielleChambre commerciale
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17 mai 2022
17 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06970 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OL4A
Source officielle1ère Chambre
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26 juillet 2013
26 juillet 2013
la majorité qualifiée de 7 copropriétaires sur 12 représentant 691 voix sur 1035 conformément aux dispositions de l'article 26 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attendu que l'acte de vente par la SCI Olla
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a2
6 mai 2008
6 mai 2008
ce que soutient la SA SOUFFLET, il ne ressort d'aucune constatation de l'expert consignée dans son rapport qu'une partie des haricots trouvés en stocks proviendrait d'un autre fournisseur la société OLEGA
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00615 APPELANT Monsieur [O] [H] Né le 27 février 1960 à [Localité 6] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olga
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a850cdc6046d47f11ee1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240015 Plaidant : Me Olga
Source officielleChambre Civile
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10 juillet 2023
10 juillet 2023
INTIMÉS : Madame [T] [G] veuve [C] née le 09 Juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Olga
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d801e12c85000874b13c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ni même n'évoque une atteinte aux droits des autres copropriétaires ou une modification de l'aspect ou de l'usage des parties communes, étant à cet égard précisé que la seule lettre de l'association Olga
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OLGX S.A.S. LES PORTES D'ARCINSc/S.C
696600bfcdc6046d471d69bf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 12 JANVIER 2026 N° RG 25/03533 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLGX S.A.S.
Source officielleSociale D salle 2
68199b3545063c42e3253848
25 avril 2025
25 avril 2025
[N] [M] que depuis un an son poste est amputé des volets commerciaux (assurés par OLA) et financiers (assurés par CGE) et maintenant organisationnels, réduisant ainsi sa fonction à « responsable de production
Source officielle14e Chambre
603297e34a96470c807a95ce
22 décembre 2017
22 décembre 2017
de son préjudice esthétique définitif, de sa demande de perte de promotion professionnelle, voir réduire à de plus justes montant les sommes sollicitées du chef de ses autres préjudices, voir dire que ola
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89353
27 septembre 2007
27 septembre 2007
oLa société THOMSON MULTIMEDIA ne peut pas lui reprocher de s'être plainte de harcèlement moral pour la licencier puisque les articles L. 122-46 à L. 122-54 du code du travail interdisent à un employeur
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
697afe05cdc6046d47106e14
28 janvier 2026
28 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 10 Novembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 20/00535 APPELANT Monsieur [O] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c632
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Avant dire droit sur les mesures relatives à l'enfant, le juge a ordonné un examen médico-psychologique de Maude et de ses parents et commis pour y procéder l'association Olga F....
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162c5111e6e055673490877
9 mai 2012
9 mai 2012
qu'elle leur a réservée » (Contrat de Distribution, Article 4,1) C'est ainsi qu'à compter du 21 juin 2001, date du passage des différentes marques de téléphonie mobile appartenant à FRANCE TELECOM (OLA
Source officiellePage 9 sur 11