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193 résultats pour « Olsazk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02268_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804958 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02269_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804956 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02271_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804968 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02272_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804969 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02273_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804970 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02274_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804971 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02275_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804972 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02276_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804973 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02277_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804974 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_20NC02278_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszack, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804975 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67f0bc6c8f7cbd382f4d3223

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

FAITS ET PROCEDURE Selon acte signé courant novembre 2018, la SARL Olsa Immo, devenue la SCI Blu, a confié à M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01194_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2020, la commune de Geudertheim, représentée par Me Olszak, conclut, à titre principal, au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00548_20240221

Admin. Appel

21 février 2024

21 février 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 juin 2020 et 18 mai 2022, la commune de Lingolsheim, représentée par Me Olszak, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit mis à la

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00384_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Par une requête et des mémoires enregistrés le 8 février 2021, le 21 novembre 2022 et le 24 novembre 2022, non communiqué, la communauté d'agglomération Thonon Agglomération, représentée par la SELAS Olszak

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02159_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mars 2020, la commune de Vry, représentée par Me Olszak, conclut : 1°) au rejet de la requête et à titre subsidiaire qu'il soit fait application des dispositions

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02041_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

D..., représenté par Me Olszak, a conclu à titre principal au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à l’annulation des arrêtés des 19 novembre 2021, 8 août 2022 et 15 février 2023 et, en tout état

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02037_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 juin 2020 et le 3 novembre 2020, la commune de Metz, représentée par Me Olszak, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ac71dfcd83182016b8

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jugement rendu le 11 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : 19/00296 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claire OLDAK

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60361cb03cf5428079e9680d

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Localité 3] (ETATS-UNIS) [Adresse 1] [Adresse 8] représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistés de Me Nicolas OLSZAKE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02378_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

M J et Mme F J, représentés par la SELAS Olszak et Levy, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Knauf Insulation Lannemezan le versement de la somme de 2 000 euros

Source officielle

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