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443 résultats pour « Olsazk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301090

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

la société Groupe Thierry Oldak à payer à la société Y...               

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2503885_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2025, la Fondation Saint-François, représentée par la SELAS Olszak & Levy, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 mars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00421

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [U] [S], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Groupe Thierry Oldak, défenderesses à la cassation.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01402_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

C..., représentés par Me Olszak, ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d’annuler l’arrêté du préfet des Hauts-de-Seine DCPPAT/BEICEP n°2023-41 du 11 avril 2023 portant cessibilité au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2203773_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par une requête enregistrée le 9 juin 2022 sous le n° 2203773, la société anonyme Carep, représentée par Me Olszak demande au tribunal d'annuler la décision du 3 janvier 2022 par laquelle le directeur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02001_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, la commune de Metz, représentée par la SELAS Olsazk et Levy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2516664_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 septembre 2025, la SCI Olsabar, représentée par Me Carré, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 juillet 2025 par lequel le

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226ae3de91be2e9f7eac7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

LA SOCIETE GENERALE D'ELECTRICITÉ OLCZAK [Adresse 2] représentée par Me Samuel VANACKER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101147_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 juin 2022 et 10 janvier 2023 au tribunal administratif de Strasbourg, la commune de Metz, représentée par Me Olszak, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105247_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er avril 2022 et 6 mars 2023, la commune d'Ungersheim, représentée par Me Olszak, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2105190_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2022, le SYDEME, représenté par Me Olszak, conclut au non-lieu à statuer de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2103563_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Un mémoire en défense, présenté pour l'Eurométropole de Strasbourg, par Me Olszak, a été enregistré le 13 juillet 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2401612_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2025, la commune d'Obernai, représentée par Me Olszak déclare accepter le désistement de la société Asteric Optic. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2203251_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2022, la ville de Metz, représentée par Me Olszak, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de Mme A la somme de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303105_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mai 2023, la commune de Phalsbourg, représentée par la SELAS Olszak et Levy, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300928

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les sociétés Groupe Thierry Oldak et Les Couteliers

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

66fee085172da17169e9a628

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PHARMACIE OLDAK ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 27 septembre 2024, la S.A.R.L. PHARMACIE OLDAK se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2301250_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2024, présenté par la SELAS Olszak et Levy, la commune de Metz, représentée par son maire, informe le tribunal qu'un arrêté du 17 août 2023 a prononcé

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67897dd0428384b762e6a196

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LACOUR non comparante, non représentée Société QBE EUROPE SA / NV représentée par Me Maxence LEVY de la SELAS OLSZAK ET LEVY, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D400, avocat postulant, Me Laura MARTY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2202332_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C et Mme F B, représentés par Me Olszak, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2021 par lequel le maire de Maisons-Laffitte a délivré à M.

Source officielle

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