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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b8
12 mars 2008
12 mars 2008
Jacques X... demande à la Cour d'écarter tant les pièces que les conclusions communiquées par Mme Geneviève Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c20e
12 mars 2008
12 mars 2008
Jacques X... demande à la Cour d'écarter tant les pièces que les conclusions communiquées par Mme Geneviève Y..., M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
686dfb1f002316e0ca849012
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[E] [J] a occupé le poste d'expert Lean Manufacturing Manager, statut cadre, position II, coefficient 100, moyennant un salaire de référence de 3.550,88 euros bruts. Le 27 août 2021, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0792a57405de331798
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Bee Engineering présentant la société et son activité (pièces 2.17, 3.6, 4.2, 4.3), - le site internet de Bee Engineering présentant ses activités (pièces 2.18, 3.7, 4.6, 5.6), - un mémoire technique
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03458_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que si M.
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc584a4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
] [H], mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Pierre
Source officiellePremière Présidence
6a0ea140cdc6046d4766a201
20 mai 2026
20 mai 2026
Cette décision était fondée sur : -le certificat du docteur [U] [B], médecin exerçant au sein du Centre Hospitalier Alpes Léman, faisant état le 28 avril 2026 des symptômes suivants : antécédents psychiatriques
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86955
23 septembre 2003
23 septembre 2003
LEHMAN, SCP SAINT SERNIN LEHMAN, avocat au barreau de Paris, 72, avenue Victor Hugo - 75116 PARIS, toque P 286 DEFENDEUR A LA SAISINE : Me Baudouin LIBERT, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953ca94
28 octobre 2025
28 octobre 2025
d'identité de Mme [K] ainsi qu'un document intitué 'constitution du dossier de mariage' et une prise de RDV au 25 février 2025 de [Y] [B] à l'adresse sus mentionnée auprès du centre hospitalier des alpes Léman
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8819c
20 mars 2006
20 mars 2006
de saisine) Monsieur Jean-Claude X... ès qualité de liquidateur de la société MSL 7 rue des Colimaçons 60600 CLERMONT représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Maître LEEMAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a1
13 novembre 2007
13 novembre 2007
MONTAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : 60140 ANGICOURT NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me LEEMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d425
17 juin 2010
17 juin 2010
(ses pièces no3 et 4). Malheureusement pour la banque les documents qu'elle produit ne viennent pas au soutien de ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85567
5 avril 2001
5 avril 2001
STERLIN (avocat au barreau d'AMIENS) ET : INTIME Monsieur Benoît X... 8 Route de Bourdon 80420 FLIXECOURT Comparant concluant par Me Jacques LEMAL (avoué à la Cour) et plaidant par Me BRETIN (avocat
Source officielleCour d'Appel
éboutés de leurs demandes en paiement forméesc/Didier et Josette X
6253ca98bd3db21cbdd8b7d7
24 avril 2008
24 avril 2008
Comparants concluants par la SCP LEMAL ET GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me MARATRAY-BACCUSAT du barreau de PARIS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6520f618bb275d83183a3c39
6 octobre 2023
6 octobre 2023
, Conseillère, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mmes Laurence LEHMANN et Agnès MARCADE ont rendu compte
Source officielleJuge des référés
ORCA_22BX01638_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
des mémoires, enregistrés le 16 juin 2022, le 26 janvier 2024 et le 26 avril 2024, le préfet administrateur supérieur des terres australes et antarctiques françaises, représenté par la SELARL Tarin Lemarié
Source officielle4ème Chambre Section 3
625fa5858361df277dc599cc
15 avril 2022
15 avril 2022
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [P] [O] 3 rue de l Eglise 09600 LERAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
, les 19 pièces suivantes étant constituées d'articles de magazine dont certains ne sont pas datés (pièces n° 2 et 5) et d'autres hors la période de référence (pièces 12, 13 et 14), des factures dont une
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc6
3 mai 2002
3 mai 2002
COMMERCIALE ARRET DU 03 MAI 2002 RG : 99/00283 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 17 décembre 1998 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE STE GEYSERS FRANCE SA. au capital de 250.000 F 24 rue Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f59c02507c9078de03
20 janvier 2023
20 janvier 2023
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Laurence LEHMANN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme
Source officiellePage 9 sur 35