Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_21PA03173_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B A ; - et les observations de Me Richard, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f57
30 mai 2002
30 mai 2002
Christophe RICHARD M.
Source officielleChambre Sociale
626cd2afbd20aa057d9f374c
29 avril 2022
29 avril 2022
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY-CHEVALIER devenue S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a935
7 février 2008
7 février 2008
Tours-37330 COURCELLES DE TOURAINE représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948d
13 mars 2007
13 mars 2007
Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Richard X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162558abfc8340a0e74b84f
2 mai 2014
2 mai 2014
Instance de PARIS - RG n° 11/12780 APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée par Maître Richard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01805_20230209
9 février 2023
9 février 2023
En outre, Mme A, qui a obtenu une licence sciences humaines et sociales, mention information communication au titre de l'année 2014-2015, justifie avoir travaillé comme stagiaire au cours des années 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Mademoiselle Magali E... née le 20 Mai 1971 demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9421f
28 mai 2018
28 mai 2018
Richard Z... occupe un appartement au 2ème étage d'un immeuble situé [...]. Le 8 mars 2016, M. Jacques X... a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894cc
5 novembre 2007
5 novembre 2007
née le 27 Novembre 1973 à PARIS (75014) ... 75015 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Yves VIVIEZ DE CHATTELARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f16
17 octobre 2007
17 octobre 2007
AA... ... 75116 PARIS représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Laurent Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C197 INTIME Monsieur Richard Z...
Source officielle1ère chambre section JEX
627b560176c5d9057df8026f
10 mai 2022
10 mai 2022
[Y] Formule exécutoire + CCC le 10 mai 2022 à : - la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES - Me Emmanuel LUDOT COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e0e
30 décembre 2014
30 décembre 2014
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Février 2013, enregistrée sous le no 1. 11. 130 ARRÊT DU 30 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Richard
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01491_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président assesseur, - M.
Source officielleChambre 3 A
64f02e4cdb41fad969879b27
28 août 2023
28 août 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Dominique HARNIST le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/03654 - N° Portalis
Source officielle11e Chambre A
615e0d96c25a97f0381f4e26
10 février 2015
10 février 2015
La SCI Saint-Pierre Paul a interjeté appel et conclu à la réformation du jugement et au rejet des demandes de la SAS l'Ange Bar.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2f3
18 septembre 2015
18 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/22416 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15403 APPELANTE SCP RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f884
6 juin 2012
6 juin 2012
APPELANTS : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Richard
Source officiellePage 9 sur 201