Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Adja Oke pour Mme A....

Par un mémoire, enregistré le 28 mars 2022, l'AARPI Rivière Avocats et Associés a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Mélanie RIBEIRO

-X... à payer à la société Belle Rivière la somme de 17 000 ¿ avec intérêts au taux légal à compter du 9 septembre 2011 pour la part de M.

Par un arrêté du 22 janvier 2018, le maire de Labarthe-Rivière a opposé un sursis à statuer à sa demande. Par une lettre recommandée du 19 mai 2018, M.

résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/00722 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 20 Décembre 2024 Appelants : Madame [C] [J], représentant : Me Stefan RIBEIRO

DES RIVIÈRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège103 La CroisetteRésidence la Toison d'Or06400 CANNESReprésentée par la S.C.P.

décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement rejeté sa demande d'abrogation de l'arrêté du 20 juin 2012 portant création d'une zone de protection de biotope dite " Falaises de la Riviera

Par un arrêté du 4 mars 2021, le maire de Rivière-Salée a refusé la délivrance du permis de construire sollicité.

A partir de 1995, 90 boulangeries sous l'enseigne Petrin Ribeirou ont été créées.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (la société SDPR) aujourd'hui la S.A.S.

mettre à la charge solidaire de l'Etat et de la commune de Corneilla-la-Rivière une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU [SDPR].

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SCI La Rivière de Saint-André est rejetée.

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.