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1 127 résultats pour « Soland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

RG N : 10/ 01390 AFFAIRE : Mme Nadine X..., AXA CORPORATE SOLUTIONS C/ Mme Nicole Eliane Madeleine Y... divorcée Z..., Mme Solange Françoise Y... divorcée A..., Mme Sylvie Y... épouse B...,

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52c

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Hubert SOLAND, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE S.

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CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85762

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

d'Appel de NANCY Monsieur Jean-Marie Y..., ... par Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Madame Charlotte Y... épouse A..., ... par Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Madame Solange

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CA

Premier président

69e85e5acdc6046d4719606d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Sur le bien-fondé de la demande en paiement d'un solde d'honoraires L'argument soulevé par M.

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87428

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

assistée de Me Joùl TACHET, avocat au barreau de LYON Monsieur Gérard Y... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Joùl TACHET, avocat au barreau de LYON INTIMES : Madame Solange

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CA

Cour d'Appel

6253c8abbd3db21cbdd85e9e

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

SUR LOT représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP DUPOUY ET ASSOCIES, avocats INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869bc

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

TANDONNET, avoué assisté de la SCP RMC & ASSOCIES, avocats APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 22 Mars 2001 D'une part, ET : Monsieur René X... représenté par Me Solange

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CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87171

Appel

3 août 2005

3 août 2005

après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 14 juin 2005 devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Francis TCHERKEZ, Conseiller, assistés de Solange

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CA

Cour d'Appel

ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y

6253c9f3bd3db21cbdd89a19

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Valérie CHAUVE, substituant la S.C.P.

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CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a536

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Emmanuel C... ... 36000 CHATEAUROUX - Mme Solange D... épouse E... ... 36000 CHATEAUROUX représentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour sans assistance d'avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e182

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Daniel Joseph C... et Mme Josiane Solange X... se sont mariés le 4 mars 1995 à Saint-Esprit, sans contrat préalable.

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Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Madame Solange Z... épouse X... ...

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Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861cc

Appel

14 février 2002

14 février 2002

SHIPPING, SOBANO, TPI, SCAC et de la SARL MARITIME INTERNATIONAL TRANSPORTATION - MIT - courtier, en paiement de ces sommes.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91043

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Représenté par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire

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Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af4

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

457 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatorze novembre deux mille six par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

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Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c79d

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

-Mme Solange F... -Mme Marie-Odile G... -Mme Monique H... -Mme Maryvonne-CC... -M. Didier I... -Mme Michelle J... -Mme Josianne K... -M. Franck L... -M. Bruno M... N... C / S. A. R. L.

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Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefe

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du dix-sept juin deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

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Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa5a

Appel

14 février 2008

14 février 2008

FI SYSTEM ... 75009 PARIS représenté par Me Solange R. DOUMIC, avocat au barreau de PARIS, toque : C 129 Me Marie-Hélène A... - Représentant des créanciers de S.A.

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Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3db

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Bâtiment F 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame Gisèle Z... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8634c

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

HOTEL DU ROULAGE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1 avenue Louis Mazet - 46500 GRAMAT représentée par Me Solange TESTON, avoué

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