Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de Chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, Madame Véronique

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, Madame Véronique

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.

Jugement rendu le 06 Octobre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014F00706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique

Madame Joëlle BOURQUARD, Présidente de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique

demeurant [Adresse 1] INTIME REPRESENTE par Me Anne VALLOT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 28 janvier 2011 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Madame Véronique

de chambre, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Marie SALORD a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique

Vergne, président, - Mme Marion, première conseillère, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 octobre 2025. La rapporteure, V.

COCHEME LABADIE COQUERELLE, anciens avoués SARL D'ARCHITECTURE BERTRAND DANEL ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 1] représentée par son représentant légal Représentée par Maître Véronique

La revue "LA GROSSE BERTHA" a fait paraître en couverture de son numéro 36 du 3 octobre 1991 un dessin représentant un Christ moribond avec l'inscription : "Je suce était son nom" par Robert Obscène" et

André LIEGEON, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 18 Octobre 2022, où l'affaire

Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER

LEA INVEST [Adresse 11] [Localité 16] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 830 793 972 Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique

VIENNE substitué par Me Louise BAUD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique

FAITS ET PROCÉDURE-PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 23 mai 2005, Monsieur Laurent E... et Madame Véronique F..., cherchant à acquérir un bien à la campagne dans la région lyonnaise, ont donné mandat

K... 75010 PARIS représenté par Me Marie-Véronique LUMEAU, avocat au barreau de PARIS, C1625 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2007, en audience publique, devant