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388 résultats pour « VALENTIN Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

69eaffa4cdc6046d47579f06

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

SPEDER, avocat au barreau de VALENCIENNES S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VINCENT, Valentin

SIREN 103967139Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

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Radiations

DI MEDIO, Vincent, Abel, Valentin, DI MEDIO

SIREN 983461088Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

26/06/2026

Voir →

Procédures collectives

MIGNE, Vincent, Valentin, MIGNE (EI)

SIREN 883013278Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Depétasse, Valentin Vincent Raymond

SIREN 884271032Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

Voir →

Créations

Vasseur, Valentin Benoit Vincent

SIREN 104906110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d916

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 03/03/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/02098 Jugement (No 09/01449) rendu le 27 Octobre 2009 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6538b3b67ffc2c8318edffc1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[B] [N], es qualité mandataire ad'hoc de la SARL ADP [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Vincent SPEDER, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me Dorothee FIEVET, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3612f1d7564000872de45

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANTE Madame [W] [K] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent Speder, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GACOUIN de la SELARL POINTEL & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Madame [W] [O] épouse [O] née le 07 Janvier 1974 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Vincent GACOUIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60324337471da479661e9e23

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 15/03/2018 *** N° de MINUTE :18/ N° RG : 17/03049 Ordonnance (N° 17/00015) rendue le 04 avril 2017 par le tribunal de grande instance de Valenciennes

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

643e352f83146e04f531eb98

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

ARRÊT DU 14 Avril 2023 N° 632/23 N° RG 21/00171 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TN5E PN/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66baf730f34129bfe1fee68a

Appel

12 août 2024

12 août 2024

N° RG 24/03633 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ25K Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2024, à 12h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6811b1dbf1c2315e26d1a138

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Représentée par Me Jean-Luc CHOURAKI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1122 DEFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [B] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b427

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 31 / 01 / 2008 * * * No MINUTE : No RG : 07 / 04114 Ordonnance (No 07 / 00085) rendue le 19 Juin 2007 par le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

60327ac4070494aeb1c1bb3a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 25/01/2018 *** N° MINUTE : 18/72 N° RG : 16/07189 Jugement (N° 16/00459) rendu le 08 Novembre 2016 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892dd

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Conceiçao De nationalité portugaise, célibataire Chargée de relations publiques Détenue à la maison d'arrêt de VALENCIENNES, demeurant...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a4e1dcdc6046d478886f0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

protection d'Avesnes sur Helpe du 16 Décembre 2024 DEMANDEUR à l'incident Etablissement Public Habitat Fourmie immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a5056cdc6046d4788f954

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

protection d'[Localité 4] du 16 Décembre 2024 DEMANDEUR à l'incident Etablissement Public Habitat Fourmies immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a5057cdc6046d4788f96c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

protection d'[Localité 3] du 16 Décembre 2024 DEMANDERESSE à l'incident Etablissement Public Habitat Fourmies immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a5060cdc6046d4788fa48

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

protection d'[Localité 4] du 16 Décembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT Etablissement Public Habitat Fourmies immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a5062cdc6046d4788faa9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'Avesnes sur Helpe du 16 Décembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT Etablissement Public Habitat Fourmies immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a5067cdc6046d4788fb16

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

protection d'[Localité 4] du 16 Décembre 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT Etablissement Public Habitat Fourmies immatriculée sous le numéro 275 900066 du Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6034a4e36be65d910ab4e0bd

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

DUBOST, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : [Z] [W] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par la SELARL GRANGE LAFONTAINE VALENTI

Source officielle
CA

1ère chambre

65b365f21d7564000872e087

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RENAULT RETAIL GROUP Grosse délivrée le 25/01/2024 à Me Valentine Cassan à Me Roch-vincent Carail à Me Elisabeth Durand-pirotte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle