CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 713 résultats pour « animateurs de stage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

633bccce9be1eb3e2e926c9a

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Les achats de services liés à l'animation d'un montant de 64 123 euros constituent une forte proportion de ses charges au compte de résultat 2010.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790f7

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

Elle indique que face à la carence de la commune de Nice, le préfet a réquisitionné, par arrêté du 12 juin 2013, un terrain situé derrière le stade [Établissement 2], demandant de manière explicite que

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fcaa8218cbd619f17f2ad9f

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

, il n'y a pas participé volontairement et il était soumis à des contraintes horaires ; qu'il était durant son stage, accompagné de Monsieur [Z], son employeur, qui durant ce stage a pu commencer à apprécier

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25c4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[J] [A] ont assigné Mme [X], la société Anima, la MAF, la société Constructions Vannetaises et les MMA devant le tribunal judiciaire de Vannes en indemnisation de leurs préjudices.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03520_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

B A, adjoint d'animation de 2ème classe recruté dans le cadre d'un contrat à durée déterminée par la communauté d'agglomération, exerce les fonctions de médiateur animateur au sein du stade nautique Youri-Gagarine

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA01837_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

, son maître de stage a relevé que, pour avoir manifesté des difficultés à accepter la prolongation du stage, il avait eu du mal à s'intégrer et mis du temps à s'investir dans cette reconduction et, qu'en

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155725

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

et refusées par le département pour l’année 2015, de janvier à octobre inclus ; 3) les documents suivants, relatifs à la prestation de la société « ln men we trust » portant sur la conception et l'animation

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03131_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Il soutient que : - il n'a jamais exercé d'activité d'enseignement, d'animation, d'encadrement d'activité physique ou sportive ou d'entraînement à titre rémunéré ; or, les dispositions de l'article L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc2f

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

D... considère qu'au terme du stage d'un an, il devait passer dans la catégorie 1 échelon 1 (cf tableau comparatif de carrière produit par M. D...).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032a997e15224216ff1824a

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

un signe distinctif de l'[Établissement 1] et plus généralement du Groupe Léonard de Vinci ; que les services et les signes sont similaires ; que rien ne justifie que le site internet soit toujours animé

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01339_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Le déclassement dont elle se plaint à partir de mars 2014, d'un poste d'" animateur budgétaire et comptable " à un poste d'" assistant budgétaire et comptable ", n'est également pas établi dès lors que

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb058

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la société Annie G. de sa demande indemnitaire au titre des travaux de reprise, débouté la société Annie G. de sa demande indemnitaire au titre de ses préjudices matériels et immatériels, débouté

Source officielle
CA

6e chambre

5fca5c09d71a9c33e275885d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

assuré l'animation des cours licence 'Les Mills et Cycling' ainsi que donner des conseils de coaching en plateau.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64d32c93ab0b21d969c834b3

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Madame [O] [M] née [Y] a été engagée par Madame [J] [Z], selon contrat à durée déterminée à temps partiel, du 14 février 2014 jusqu'au 1er août 2014, en qualité d'animatrice de formation catégorie Technicien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff4

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Au terme de ses dernières conclusions remises et notifiées le 6 avril 2023, auxquelles il convient à ce stade de se référer pour l'exposé détaillé des éléments de droit et de fait, M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fca8c041d26a87e3ef72d20

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Ainsi, tant la stagnation de la carrière de M. [R] que les mentions portées sur ses évaluations, laissent supposer une discrimination syndicale.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05517_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Il résulte de ce qui a été dit au point 7 qu'alors même que la décision de mettre fin au stage de Mme A et de ne pas la titulariser en fin de stage a été prise à la suite d'une appréciation portée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba8

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Elle a ensuite, du 1er septembre 1991 au 31 octobre 1994, travaillé en qualité d'animatrice stagiaire, puis en qualité d'animatrice jusqu'en février 1998, un contrat de travail rétroactif, à durée indéterminée

Source officielle
CA

9e Chambre B

60377f54265c295acce35d71

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

janvier 2011, des attestations ou feuille de de présence à la formation recyclage SST-Inter entreprise ( organisme externe) le 26 avril 2007 (4 heures) , les 4 et 11 mars 2008 et 6 avril 2009, et de stage

Source officielle
CA

3e Chambre A

60372b5508af4c065e0f1db3

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Vu les conclusions de Maître [C] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Stad et de la SARL Stad, intimées, déposées le 28 octobre 2014 aux termes desquelles il est demandé à la Cour

Source officielle

Page 9 sur 86

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.