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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02339_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

a souligné que le coût du projet a été estimé à 320 millions d'euros, que le plus gros poste de dépenses concerne les équipements publics et voiries publiques, le nouveau pont reliant les quartiers Amédée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a272

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Amédée et de P... Marie Retraitée de l'enseignement Divorcée De nationalité française Jamais condamnée ...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01899_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Valencienne les 7 et 8 mai 2014 à la suite d'un nouvel important épisode de fuites urinaires, des frais hospitaliers de 199,92 euros pour la réalisation d'un bilan urodynamique au centre hospitalier de Saint-Amand

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

615e0a34c25a97f0381f4a37

Appel

21 février 2008

21 février 2008

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N° du dossier 20070569 Rep/assistant : la SELAFA CEJEF BINDER AMEDEE-MANESME

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00568_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

T est de nature à satisfaire à cet objectif, s'agissant d'un vaste terrain d'environ 4 000 m² situé en périphérie immédiate du lieu-dit Loc Amand présentant un caractère naturel alors même qu'il serait

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

TOTEM AMADO

SIREN 912357662GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

supérette.

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON AMADEO

SIREN 889759973GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOUCHERIE MAMAD IVOIRE

SIREN 929656569GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

Modification survenue sur l'administration.

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MOULIN J. RAMADE

SIREN 429166846GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMADE

SIREN 813794021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →