CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

256 854 résultats pour « Barrreau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 13

69785e52cdc6046d47d5f78e

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Maître Philippe HERBEAUX, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire de l'Etat, notifiées par lettre recommandée avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c4

Appel

19 février 2013

19 février 2013

LARMIER Postulant (avocat au barreau de QUIMPER) INTIMÉ : Monsieur Philippe Gérard Marcel Y...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f7735a5d4e0c2ddc9fe

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

] Monsieur [F] [C] [Adresse 7] [Adresse 7] représentés par Maître Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) assistés de Maître Catherine GEFFRIER, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37979d1bc2605de4b4628

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ces bateaux sont amarés à côté de celui de M. [F].

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd45cdc6046d47bebb3b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[W] [Y], élisant domicile en leur qualité de représentants au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François THOMAS-BELLIARD de la SELARL CABINET LTB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b7cdc6046d47e13fff

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [H] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e706cdc6046d470cb3fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Madame [X] [E] épouse [D] née le 20 Novembre 1966 à [Localité 4] (56) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e70bcdc6046d470cb462

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

de RENNES, pour postulant et représentée par Me Emilie LESNÉ substituant à l'audience Me Xavier AUTAIN, Avocats plaidants du Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [G] [N] né le 07 Décembre 1963

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78d2cdc6046d47752f73

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau d'Amiens RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'AMIENS TAXES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 MAI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167cb2cdc6046d4710a704

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

APPELANTE : Madame Madame [O]-[G] [L] née le 13 Février 1969 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lucie MARCHIX de la SELARL ALIX AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225aabcdc6046d4737d7ed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

française, [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marceline OUAIRY JALLAIS de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, plaidant/postulant, avocat au barreau

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78cacdc6046d47752efd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau d'[Localité 1] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'AMIENS TAXES JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de société, demeurant [Adresse 14] Représenté par Me Nathalie CHAVEROUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marie Paule CHAMBOULIVE de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd6223032cc90b47aec6b1

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d88c25a97f0381f4dc9

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

[X] [B] sont devenues sans objet, - débouté la société ' Le Bateau de Safran ' - Création [J] [F] de sa demande de dommages et intérêts, - condamné ' Le Bateau de Safran ' - Création [J] [F] au paiement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89483

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

. - COHEN S., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marjorie OHAYON-ASSOULINE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Jeanne Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348fef363d497adffda3def

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, à savoir le moteur Yamaha 250 CV 4 temps, la console réhaussée, le réservoir de 300 l et la barre hydraulique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92625

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

née le 15 Juin 1957 à ALBERTVILLE (73200) ... 74700 SALLANCHES assistée de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Jacques GRANGE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SARL

Source officielle
CA

3e chambre

634f9617b5afe5adfff28d8f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

4] [Localité 2] Représentant : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216 - Représentant : Me Jacques VOCHE, Plaidant, avocat au barreau de POITIERS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d61

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

né le 22 Avril 1955 à ROMORANTIN (41200) ... 41200 ROMORANTIN ayant pour avocat Me Nelly LABOURET, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédéric HARSON, avocat au barreau de BLOIS COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle

Page 90 sur 12843

← PrécédentSuivant →