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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
68709b7c123db6632de316ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 10 JUILLET 2025 Le dix Juillet deux mille vingt cinq, Madame Sophie RAMIN, Magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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24 avril 2025
24 avril 2025
deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept mars deux mille vingt quatre, Madame Sophie RAMIN, Magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET
Source officielleChambre Sociale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 JANVIER 2023 à la SELARL YAMBA-TAMBIKISSA Me Quentin ROUSSEL Me GRASSIN XA ARRÊT du
Source officielleChambre 3 A
6707700e81e733ee26982dad
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MINUTE N° 24/447 Copie exécutoire à : - Me Camille ROUSSEL - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre civile 1-3
68709b71123db6632de3163e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Janvier 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 3 N° RG : 22/00814 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-5
67f8a23240b8f5486fedd925
10 avril 2025
10 avril 2025
de VERSAILLES N° RG : 24/00203 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.04.2025 à : Me Olivier DEMANGE, avocat au barreau de VERSAILLES (165) Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleChambre des Rétentions
68f1d5b50b565ec7590f7b7b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 4], comparant par visioconférence , assisté de Maître Heloïse ROULET
Source officielle8e Chambre A
60358eb9dc1368b39f3b4ce5
24 mars 2016
24 mars 2016
, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président, Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne
Source officielle8e Chambre C
61624d6ded30a8f561738311
10 avril 2014
10 avril 2014
. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mars 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a31936ab09eb9a2fd77d
12 février 2013
12 février 2013
opposées, devant Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Roussel
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
14 février 2006
avril 1966 (volume 3028, No2), les époux Karl X...et Margot D..., de nationalité allemande, demeurant SAULGAU (Allemagne) ont acquis une parcelle de terre située à LA ROQUE sur PERNES Quartier des Rouvets
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2008c/Monsieur X
6253caf8bd3db21cbdd8c913
9 décembre 2008
9 décembre 2008
, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame de LATAULADE, L'arrêt a été prononcé par Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9448a
14 mars 2019
14 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 Me Amelie TOTTEREAU - RETIF Me Quentin ROUSSEL ARRÊT du : 14 MARS 2019 No : 99 - 19
Source officielle1ère chambre
66c826195372bffe825630b5
22 août 2024
22 août 2024
grande instance de NÎMES 05 décembre 2019 RG:17/03583 [D] [D] [D] veuve [Z] C/ [S] [S] Grosse délivrée le 22/08/2024 à Me Georges Pomiès Richaud à Me Stéphanie Roussel
Source officielle15e Chambre A
6034f910e1304d26c30bcc6c
24 juin 2016
24 juin 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2016 N° 2016/ 595 Rôle N° 14/04763 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [Y] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Hubert ROUSSEL
Source officielleREFERES 1ER PP
69f97c9fcdc6046d47a18478
4 mai 2026
4 mai 2026
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Francois MUHMEL de la SARL CABINET
Source officielleChambre 3-4
69f44c68cdc6046d472f46d5
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 24/15202 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFZ Ordonnance n° 2026/M Madame [W] [V] veuve [D] représentée par Me Olivier HASENFRATZ de la SELEURL CABINET
Source officielleCh. civile et commerciale
69fd70dacdc6046d47024811
7 mai 2026
7 mai 2026
N° RG 25/03188 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KBSI COUR D'APPEL DE ROUEN CH.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6285e15c6a1876057df5d43e
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce cachet est celui du Cabinet Coll, étant précisé « avocats à la cour, [Adresse 1] » ainsi que le numéro de téléphone et l'adresse du site internet de ce cabinet d'avocats.
Source officielleChambre sociale 4-4
6a0e930dcdc6046d4764abf6
20 mai 2026
20 mai 2026
Elle applique la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseil dite Syntec.
Source officiellePage 91 sur 2917
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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