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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

6162fa8a687317f24325aeda

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

[Z] a été victime d'un accident du travail le 10 octobre 2006 dans le cadre duquel il a été blessé à la cheville gauche, et que pour ce motif, il a été en arrêt de travail pour maladie professionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f5c

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Monsieur X... a été blessé par son propre véhicule assuré auprès de la compagnie ACM. Monsieur Y... n'était pas couvert par une assurance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85120

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

28 JUILLET 1995 à GEMOZAC Madame X... alors âgée de 52 ans et exerçant la profession employée de maison, gardienne d enfants a été victime d un accident de la circulation ensuite duquel elle a été blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Y... qui a été grièvement blessé et est décédé des suites de ses blessures le 9 juillet suivant. Les deux véhicules ont été réduits à l'état d'épave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c7

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Y... qui a été grièvement blessé et est décédé des suites de ses blessures le 9 juillet suivant. Les deux véhicules ont été réduits à l'état d'épave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86705

Appel

15 janvier 2003

15 janvier 2003

est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sous sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé"; Les circonstances de fait de l'accident au cours duquel Robert X... a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

A... était gravement blessé dans cet accident ; Ce camion est impliqué au sens de la loi du 05/07/1985 dans cet accident, son propriétaire et son assureur doivent indemniser les victimes, ce qui n'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf8

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

Elle soutient, alors que les examens sommaires pratiqués avant la course du 23 mars 1997 au cours de laquelle le cheval s'est blessé ne concernaient que l'état général de l'animal au regard des règles

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61631517e03efc4516bd2d8f

Appel

27 février 2012

27 février 2012

[Z] [W], qui s'est enfui et s'est enfermé à son domicile à l'arrivée des policiers, les membres de sa famille, présents au domicile, s'opposant à son audition ainsi que Mme [W], blessée, n'ont pu être

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616337ee06e11dac7d76d113

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

annuelle ; - les adaptations des lieux de vie de la victime à son nouvel état ; - le matériel susceptible de lui permettre de s'adapter à son nouveau mode de vie ou de l'améliorer ; 11 - dire si le blessé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638eed0d12e998c06d9d3f

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

[S] [I] a été victime d'une agression survenue pendant son temps de travail et gravement blessée, il a été évacué par hélicoptère au CHU de Bordeaux. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616398d49c0939beba85f4ae

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

[D] fait observer que ses déplacements dans les villages africains, à la rencontre des éleveurs l'exposaient directement au risque de contamination ; que, notamment, il lui était arrivé de se blesser avec

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163de23e9a173d6d859cd86

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

Il a été impliqué dans un accident de la circulation avec ce véhicule à [Localité 10] (40) le 9 octobre 2004, au cours duquel son passager Monsieur [G] était blessé.

Source officielle
CA

chambre sociale

6164028180759c6f2497fa0b

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

la société Mangimi en Italie ; que le 28 avril 2003, [W] [L] devait se rendre à [Localité 5] pour y effectuer le chargement de marchandises afin de ne pas rentrer à vide et qu'il a déclaré s'être blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed6

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Monsieur X... s'est blessé au poignet droit et a subi une intervention chirurgicale le 9 juillet 2001 puis le 26 septembre 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88093

Appel

2 février 2006

2 février 2006

PRETENTIONS DES PARTIES Le 19 avril 1997, Monsieur Stéphane X..., au volant de son cyclomoteur, a été renversé par un véhicule conduit par Monsieur Yves Z..., assuré par la GMF, et a été très gravement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd8850a

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

Sous l'effet du choc, Monsieur Z... a été éjecté de sa moto et grièvement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c43

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Monsieur Z... était sérieusement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0c

Appel

20 février 2007

20 février 2007

Cour que les premiers juges ont retenu que la Fédération Française de Parachutisme n'avait participé à aucun titre à l'organisation de la séance de saut au cours de laquelle Monsieur René X... a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89270

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

aérienne à AUCH, un aéronef CAP 21 construit par la société AVIONS MUDRY, appartenant à l'association MIDI PYRENNEES VOLTIGE et piloté par Etienne Z... s'est écrasé au sol ; le pilote a été mortellement blessé

Source officielle

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