X... est tombé en voulant escalader une des palettes procède d'une simple affirmation et n'est pas corroborée par le magasinier qui chargeait le rayon et qui n'a rien vu de la chute ; que d'ailleurs l'âge

Michaël C..., membre d'un club d'escalade, pratique l'escalade sportive au niveau 8A, équivalent à un niveau championnat de France.

LE BISTROT DU PRINCE NOIR, communique par un escalier avec le rez-de-chaussée et donne par ailleurs sur un couloir qui débouche dans la rue Saint Pierre.

septembre 2003, à la demande des maîtres de l'ouvrage, maître D... a établi un procès verbal de constat faisant état, notamment, de fissures sur les murs extérieurs, sur la cloison du sous-sol et dans l'escalier

et Mme X... selon laquelle "le mur de clôture du jardin" qui constitue d'après l'acte de 1952 la seconde limite des fonds se situerait nécessairement "sous le débord du couronnement du pilier de l'escalier

cette diffusion, l'ouverture du même portail tous les jours de la semaine de 12 heures à 16 heures et aussi les jours où le gardien est absent et l'installation d'une main courante de chaque côté de l'escalier

La visite des pompiers du 5 juillet 2011 fait état dans les parties communes de portes d'accès aux logements n'ayant pas de pare-flammes de degré d'une demi-heure,la ventilation haute de la cage d'escalier

[J] [O] est tombé dans les escaliers du centre de rééducation professionnelle La Rouguière à [Localité 1], où il était hébergé en qualité d'interne, dans le cadre d'un stage de formation d'agent magasinier

MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu qu'il résulte du rapport de monsieur E... que les travaux réalisés par monsieur X... sont entachés de multiples désordres : - irrégularité des largeurs de joint de l'escalier

selon l'acte, la vente a pour objet : "Le lot numéro dix-sept (17) : Au sous-sol et au rez-de-chaussée du bâtiment A, un local commercial comprenant : - au sous-sol, relié au rez-de-chaussée par un escalier

Et elle en veut pour preuve, si nécessaire, le fait que c'est en vertu d'une disposition particulière du bail n°6 qu'elle a procédé à la suppression d'un escalier intérieur qu'elle avait fait réaliser

X...pouvait engager une mini-pelle dans le terrain dès lors que son accès depuis la route départementale se fait par un escalier de pierres constitué de dix marches d'1, 40 m environ et de cinq autres

numéro 2012/ 1549 du 01/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Franck ROYANEZ, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SOCIETE ILOT MAITRE " L'ESCAPADE

, situé à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ainsi que, à l’intérieur de l’aile basse gauche et dans le pavillon à décrochement qui la prolonge, la grande galerie, le salon à plan tréflé et la rampe d’escalier

que par ses caractéristiques propres, ce bâtiment construit au 19e siècle et donc présumé régulier, a une destination d’habitation dès lors qu’il est doté d’une porte d’entrée, de fenêtres et d’un escalier

, situé à Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ainsi que, à l'intérieur de l'aile basse gauche et dans le pavillon à décrochement qui la prolonge, la grande galerie, le salon à plan tréflé et la rampe d'escalier

valoir que son affectation au " groupement formation sport " (GFS) en 2013 lui a fait perdre en mobilité en raison de tâches de pose, dépose, déménagements de charges lourdes, montée et descente d'escaliers

réhabilitation de l'ensemble immobilier situé 1, impasse Quinquinet, 47 rue Marchande à Vienne, d'un montant total de 4 695 999,83 euros TTC, a comporté notamment la démolition d'une maison, de murs et d'un escalier

de type 3 sur deux niveaux dans l'ancienne grange et d'un appartement de type 4 également sur deux niveaux dans l'autre moitié du bâtiment a nécessité d'importants travaux, dont le remplacement de l'escalier

2019, il a été placé en détention provisoire à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay pour des faits de vol en réunion, vol aggravé par deux circonstances et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade