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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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30 novembre 2007
Il résulte du rapport d'expertise déposé que Philippe Z..., né le 14 mars 1957, qui a été blessé le 19 mai 2004, ne pouvait être considéré comme consolidé lors du dépôt du rapport de l'expert B...le 20
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22 mai 2008
Il soutient : - qu'il existe un lien de causalité entre la rechute de l'accident du travail et ses conditions de travail puisqu'il avait été blessé par un serpent à la main droite à l'origine et que
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28 mai 2008
Objet du litige : Le 28 janvier 1998, Monsieur X... a été grièvement blessé à l'oeil gauche par un tendeur et par un embout d'une plaque de contreplaqué arrimée sur le toit d'une voiture de marque Ford
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16 mai 2008
d'une rampe de chaque coté n'aurait pas pu empêcher la chute d'un piéton descendant en son milieu est doublement spécieux puisque d'une part le fait que Monsieur Jean Pierre X... ait chuté et se soit blessé
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9 septembre 2008
L'accident faisait un mort, Claude F... et un blessé, Alain Z... .
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10 novembre 2008
Il fait également valoir que l'intéressé a été gravement blessé lors de la seconde agression.
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12 novembre 2008
2003 au 29 août 2003 : 45 jours date de consolidation fixée le 6 janvier 2004 pretium doloris 5 / 7 préjudice esthétique 3 / 7 gène aux activités sportives et de loisirs habituelles à l'âge du blessé
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30 mai 2007
En novembre 2002, Monsieur Y...s'est blessé au genou et a été placé en arrêt de travail et a jusqu'au 16 décembre 2002 ; cependant afin de favoriser sa guérison et qu'il puisse rejouer rapidement, le Club
à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Y
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28 septembre 2007
membre de cette association à la garde de laquelle il confie, notamment, sa fille Solenn âgée de 8 ans lors des faits, s'est rendu dans les locaux de cette association car sa fille aurait été légèrement blessée
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8 novembre 2007
Mohamed B... a été victime d'un accident de circulation au cours duquel il a été grièvement blessé. Par jugement rendu le 6 juillet 1988, le tribunal de grande instance de Nanterre a déclaré M.
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15 mai 2007
rescousse à bord d'un véhicule Chrysler dans lequel se trouvaient BOUNIF, BADR N..., ABAS, BADJI et KEMMATA qui se répartissaient alors dans les deux véhicules, D... prenant à son bord KEMMATA qui a été blessé
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
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14 avril 2008
cyclomoteur par l'avant bras droit de Louise A... qui s'apprêtait à traverser la rue de la droite vers la gauche par rapport à son sens de circulation ; déséquilibrée, elle a chuté et a été gravement blessée
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5 mars 2008
La blessée était âgée de dix neuf ans à la consolidation. L' assureur offre une indemnisation de 160 000 euros correspondant à une valeur du point de 3 200 euros.
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31 janvier 2008
Il a été très gravement blessé.
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30 avril 2008
B... blessé à la tête en disant : " pourquoi tu m'as frappé avec ta règle ; je ne suis pas un gamin " ; que Mme E..., appelée par le salarié quelque temps après, témoigne qu'il saignait de la tête ;
Pôle 2 - Chambre 7
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8 janvier 2014
* vis à vis de M [L], les défenderesses lui imputent, en des termes dépourvus d' équivoque, d' avoir harcelé moralement Mme [Z], de l'avoir outragée et de l' avoir accusée de s'être volontairement blessée
Pôle 6 - Chambre 12
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26 février 2015
janvier 2005, le centre médical et pédagogique pour adolescents de[Localité 4]e a rempli une déclaration d'accident du travail concernant sa salariée Mme [R] [E] indiquant que cette dernière s'était blessée
14e Chambre
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19 juin 2014
Elle fait valoir que Monsieur [H] [V] s'est blessé en se baissant pour ramasser une chute de tôle à l'arrière d'une machine et que lorsqu'il s'est relevé il s'est cogné par maladresse sur un montant de
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24 mai 2011
PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 4 mai 2007, vers 5H30, Monsieur X... qui circulait sur la RD 104 dans le sens ROMPON/ LE POUZIN (07), au volant de son véhicule WOLKSWAGEN GOLF, assuré auprès de la MACIF, a été blessé
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14 décembre 2011
Monsieur X...et son épouse ont été blessés dans cet accident et leur fille Marhine est décédée.
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