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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89319

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Il résulte du rapport d'expertise déposé que Philippe Z..., né le 14 mars 1957, qui a été blessé le 19 mai 2004, ne pouvait être considéré comme consolidé lors du dépôt du rapport de l'expert B...le 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5d

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Il soutient : - qu'il existe un lien de causalité entre la rechute de l'accident du travail et ses conditions de travail puisqu'il avait été blessé par un serpent à la main droite à l'origine et que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd0a

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Objet du litige : Le 28 janvier 1998, Monsieur X... a été grièvement blessé à l'oeil gauche par un tendeur et par un embout d'une plaque de contreplaqué arrimée sur le toit d'une voiture de marque Ford

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec9

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

d'une rampe de chaque coté n'aurait pas pu empêcher la chute d'un piéton descendant en son milieu est doublement spécieux puisque d'une part le fait que Monsieur Jean Pierre X... ait chuté et se soit blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ae

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

L'accident faisait un mort, Claude F... et un blessé, Alain Z... .

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CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Il fait également valoir que l'intéressé a été gravement blessé lors de la seconde agression.

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CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d5

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

2003 au 29 août 2003 : 45 jours date de consolidation fixée le 6 janvier 2004 pretium doloris 5 / 7 préjudice esthétique 3 / 7 gène aux activités sportives et de loisirs habituelles à l'âge du blessé

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CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e47

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

En novembre 2002, Monsieur Y...s'est blessé au genou et a été placé en arrêt de travail et a jusqu'au 16 décembre 2002 ; cependant afin de favoriser sa guérison et qu'il puisse rejouer rapidement, le Club

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CA

Cour d'Appel

à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Y

6253ca16bd3db21cbdd8a017

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

membre de cette association à la garde de laquelle il confie, notamment, sa fille Solenn âgée de 8 ans lors des faits, s'est rendu dans les locaux de cette association car sa fille aurait été légèrement blessée

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29c

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Mohamed B... a été victime d'un accident de circulation au cours duquel il a été grièvement blessé. Par jugement rendu le 6 juillet 1988, le tribunal de grande instance de Nanterre a déclaré M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

rescousse à bord d'un véhicule Chrysler dans lequel se trouvaient BOUNIF, BADR N..., ABAS, BADJI et KEMMATA qui se répartissaient alors dans les deux véhicules, D... prenant à son bord KEMMATA qui a été blessé

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CA

Cour d'Appel

Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A

6253ca4cbd3db21cbdd8a987

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

cyclomoteur par l'avant bras droit de Louise A... qui s'apprêtait à traverser la rue de la droite vers la gauche par rapport à son sens de circulation ; déséquilibrée, elle a chuté et a été gravement blessée

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab67

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

La blessée était âgée de dix neuf ans à la consolidation. L' assureur offre une indemnisation de 160 000 euros correspondant à une valeur du point de 3 200 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Il a été très gravement blessé.

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b566

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

B... blessé à la tête en disant : " pourquoi tu m'as frappé avec ta règle ; je ne suis pas un gamin " ; que Mme E..., appelée par le salarié quelque temps après, témoigne qu'il saignait de la tête ;

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Pôle 2 - Chambre 7

615e0db5c25a97f0381f4f01

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

* vis à vis de M [L], les défenderesses lui imputent, en des termes dépourvus d' équivoque, d' avoir harcelé moralement Mme [Z], de l'avoir outragée et de l' avoir accusée de s'être volontairement blessée

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e2ac25a97f0381f52e3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

janvier 2005, le centre médical et pédagogique pour adolescents de[Localité 4]e a rempli une déclaration d'accident du travail concernant sa salariée Mme [R] [E] indiquant que cette dernière s'était blessée

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CA

14e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5559

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Elle fait valoir que Monsieur [H] [V] s'est blessé en se baissant pour ramasser une chute de tôle à l'arrière d'une machine et que lorsqu'il s'est relevé il s'est cogné par maladresse sur un montant de

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Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 4 mai 2007, vers 5H30, Monsieur X... qui circulait sur la RD 104 dans le sens ROMPON/ LE POUZIN (07), au volant de son véhicule WOLKSWAGEN GOLF, assuré auprès de la MACIF, a été blessé

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Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c3

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Monsieur X...et son épouse ont été blessés dans cet accident et leur fille Marhine est décédée.

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