A la suite d'une altercation avec l'un de ses collègues, suivie d'une chute dans un escalier, elle a été placée en arrêt de travail pour maladie de juin 2014 à mai 2017, puis déclarée définitivement inapte

La SAS 9A Climbing, dont le siège est à Voiron (Isère), qui a pour activité la conception et la commercialisation de chaussons d'escalade, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur

A B de remettre la plage de Piantarella à Bonifacio, occupée sur une superficie de 67,84 m² par un escalier, une cale de mise à l'eau, un appontement et une terrasse, en son état initial, sous astreinte

ou d’atteinte aux biens dangereuse pour les personnes à l’encontre d’un magistrat ou juré puis le 8 octobre 2020, par le même tribunal pour vol aggravé par trois circonstances en récidive, vol par escalade

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture

- Fissuration du doublage dans l'escalier : les fissures observées correspondent principalement au point de rencontre de deux matériaux différents.

[C] ne conteste pas devoir sa garantie aux époux [H] pour les désordres affectant la terrasse et les escaliers extérieurs.

sans local à ordures, ni local à vélos ; que le jardin paysager n'est pas accessible en raison du fait que le couloir d'accès situé au rez de chaussée n'a pas été réalisé mais a été remplacé par un escalier

l'extrémité nord présente une peinture cloquée et écaillée, le plafond présente une peinture de surface écaillée ainsi que des auréoles sur une longueur de 80 centimètres, un néon est absent ; - Cage d'escalier

[R] et Mme [V] ont causé un désordre à leur cage d'escalier, dont ils doivent réparation. S'agissant de la demande de remise en état du sous-sol, ils disent que la cave de M.

lot 5 : bâtiment A, au premier étage, un local bureau Et les 317/10000èmes des quotes-parts dans la propriété indivise du sol et des parties communes générales Lot 7 : au 2ème étage, Bâtiment A, escalier

privatif carrelée avec de gros carreaux gris, A remettre pour l'ensemble de la clôture de la terrasse côté mer des planches uniformément blanches, A supprimer l'extension de leur appartement sous l'escalier

- dans la pièce principale avec cuisine, dans la partie cuisine (page 5): au droit de l'escalier, quelques décolorations visibles entre l'escalier et la structure vitrée fixe donnant sur le balcon.

La société Pacifica conclut à la confirmation du jugement et fait valoir que l'aménagement d'une douche à l'italienne et la mise en place d'une rampe d'escalier ne sont pas préconisés par l'expert et que

L'expert a constaté des désordres sur la terrasse, l'escalier et le garde corps.

à informer la cour des suites réservées au processus de médiation par la voie électronique ; DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du 05 juin 2024 à 9 heures en salle d'audience FÉNELON, escalier

l'indication que l'affaire était mise en délibéré au 20 mai 2003 ; Avons rendu l'ordonnance ci-après : Saisi par le ministre de l'économie de pratiques mises en oeuvre dans le secteur des escaliers

née le 18 Février 1969 à AVIGNON (84000) de nationalité française sans emploi demeurant... 46230 ESCAMPS représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Laurent BELOU, avocat

C... en vue de l'audience du Mardi 16 Mars 2021 à 09h30 en salle d'audience CAMBACERES (Escalier Z - 2ème étage) au [...] ; Réservons les dépens ; LE GREFFIER LA PRESIDENTE