Appartement situé au troisième étage de l'immeuble, composé de trois pièces principales, soit salle de séjour, deux chambres, cuisine, rangement et salle de bains, auquel on accède par la terrasse-l'escalier

du 2ème étage se sont effondrés dans les logements, endommageant également les cloisons, ainsi qu'au niveau des parties communes, affectant les planchers, la structure bois de l'immeuble, la cage d'escalier

Condamner à enlever le volet roulant fermant la partie commune sous les escaliers sous astreinte de 100 € par jour.

C a été victime d'un accident, le 21 août 2016, sur un mur d'escalade du parc d'accrobranches de la cité souterraine de Naours, alors géré par la communauté de communes du Bocage Hallue.

de tablier ainsi que du commutateur, et des nouvelles sangles d'accrochage sur le tambour d'enroulement ; qu'il a déplacé des contrepoids pour favoriser un meilleur alignement du tablier en angle d'escalier

commun aux lots 1 et 2, avec les cinquante/centièmes des parties communes générales, - lot no 2 : un pavillon élevé sur terre-plein...., l'accès au premier étage se fait par l'escalier commun aux lots

volets-roulants (26. 950, 48 Francs + 10. 089, 40 F) -pose d'une véranda (5. 065 F) -peinture de l'ensemble cour, porche d'entrée, portail, boiseries, ferronnerie, murs (36. 180 F) -fourniture d'un escalier

authentique, André X... a donné en location à Jean- Pierre Z..., architecte, et son épouse, née Jeannie France B..., divers locaux dépendant d' un immeuble très ancien (dont les façades sur cour et l' escalier

Cadastre 6], objet de la donation litigieuse, est décrit ainsi que suit dans l'état descriptif de division : « un ensemble en triplex comprenant : au sous-sol : un local, une douche, un placard, un escalier

le bureau du rez-de-chaussée, éclairé par une baie vitrée donnant sur la cour, une porte ouvrant sur les parties communes de l'immeuble et facilitant ainsi l'accès aux caves situées en sous-sol, l'escalier

Louvat à Paris, 14e arrondissement, soit, dans le bâtiment 2 de la Villa Louvat, s'agissant du lot 23, au rez-de-chaussée, un appartement et, au sous-sol, un atelier d'artiste, une cour couverte, un escalier

avec palier desservant trois chambres et un bureau, ainsi qu'un grenier au dessus, les époux Z... ont découvert qu'en réalité, la cage d'escalier précitée, les paliers, une chambre au premier étage, le

Il résulte de l'instruction que les bureaux de la société Sydo ont été aménagés à l'intérieur de volumes voûtés, sous une volée de l'escalier menant de la rue Burdeau à la place Chardonnet et qui longe

Ainsi, si la partie du projet composée de la villa, du garage et d'une piscine se trouve en zone bleue, la voie d'accès au garage, l'escalier d'accès piéton à la maison et un parking de six places en bordure

copropriété ; que seul le gros oeuvre des planchers était commun, mais non les planchers eux-mêmes ; Que le règlement de copropriété s'est limité à prévoir la réunion possible de ces deux lots " par escalier

Selon cet acte notarié, Mme [G] est titulaire de l'usufruit des parts donnant vocation aux lots 96 (constitutif d'un appartement F4 dans le bâtiment NS3 escalier 6, 3éme étage) et 160 (constitutif d'un

Grenoble pour vol aggravé par deux circonstances et vol aggravé par deux circonstances, - le 02 février 2022 à 5 mois de prison par le tribunal correctionnel de Grenoble pour vol par ruse, effraction ou escalade

Ce courrier que nous avons reçu le 12 octobre 2021 indique que le hall d'entrée et la cage d'escalier ne sont pas propres et qu'ils sont malodorants.

remettre en état les supports dégradés, * par un professionnel qualifié, assurer une ventilation du logement conforme aux prescriptions réglementaires, * mettre en place une main courante dans l'escalier

Thonon-les-Bains pour des faits d'escroquerie, port sans motif légitime d'arme blanche ou incapacitante de catégorie D, recel de bien provenant d'un vol et tentative de vol par ruse, effraction ou escalade