A, la réalisation des investigations complémentaires mentionnées plus haut et l'intervention d'un cardiologue auraient permis de révéler l'origine des maux du patient.

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Engagé par la société BAVARIA MOTORS en qualité de vendeur confirmé au coefficient conventionnel 275 à compter du 1er avril 1982, promu responsable commercial

Il soutient pour l'essentiel que : -Il a été embauché le 2 janvier 1978 par la société MALEZIEUX SERVICES, comme mécanicien et affecté à son atelier entretien au coefficient 190 et,24 années plus tard

******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Christophe X...a été engagé par la coopérative des agriculteurs de la Mayenne le 5 janvier 1998 en contrat à durée indéterminée comme technicien porc coefficient

[L] [X] a été embauché en qualité d'agent de sécurité, catégorie employé - classification niveau 2 - coefficient 120 de la convention collective susvisée, dans le cadre d'un contrat de travail à durée

[T], dont la date d'ancienneté est le 13 novembre 2006, bénéficiait en novembre 2018, d'un salaire de base de 3 206,95 euros bruts et était positionné au niveau IV TA4, coefficient 285 ; - M.

Cadre ne pouvant rester à ce coefficient plus de 1 an.  

leur donner acte de ce qu'ils mettent à la disposition des époux A... le mobilier susmentionné et qu'ils ont offert uniquement de payer les frais d'amélioration de la salle de bains affectés des coefficient

Aux termes de la déclaration d'appel du 16 octobre 2020, le Directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Cher mentionne: 'J'entends voir infirmer le jugement dont appel en ce qu'il a dit que

Il peut être appliqué un coefficient professionnel tenant compte des risques de perte de l'emploi ou de difficultés de reclassement, du caractère manuel de la profession exercée, du fait d'être victime

D'un commun accord une indemnité de présentation de la clientèle a été fixée sur la base des honoraires hors taxes pratiqués affectés d'un coefficient de 1,1 pour l'ensemble de la clientèle répertoriée

puis de janvier et février 2010 et compte tenu des revalorisation des rémunérations conventionnelles intervenues durant la période concernée et qui établissent le salaire d'un ouvrier roulant au coefficient

contrat de travail à durée indéterminée en date du 23 décembre 1999, à compter du 1er janvier 2000, en qualité de "conducteur de véhicule sanitaire léger", par la société Radio Ambulances Sembat, au coefficient

, coefficient 272 et le rappel de salaire en découlant sur les années 2006 à 2010, dans le cadre de la prescription quinquennale.

En sixième et dernier lieu, les requérants soutiennent que le coefficient de végétalisation déterminé à l'article 7.1 des dispositions générales du règlement du plan local d'urbanisme de Rennes.

[O] [I] est engagé en qualité de conducteur receveur au coefficient 200 de la convention collective des réseaux de transport public de voyageurs, - ils précisent que ce salarié est engagé, d'abord en

à compter du 8 décembre 1986 par la SA RAGT Semences et occupait, en dernier lieu, un poste de chef des ventes régional au salaire brut mensuel de 4 231, 05 euros, son emploi étant classé cadre, coefficient

grande instance de Bonneville afin d'entendre juger que la commune a commis de nombreuses injustices du fait de l'oubli par elle des dispositions du code civil, par non calcul ou non indication du coefficient

2021 et l'entrée en vigueur du RIFSEEP ; - la décision attaquée n'est pas motivée ; - la délibération du 26 avril 2004 impose à la collectivité le versement des primes qui y sont prévues ; un coefficient

mentionnés aux c à e de l'article 111, aux bénéfices ou revenus mentionnés à l'article 123 bis et aux revenus distribués mentionnés à l'article 109 résultant d'une rectification des résultats de la société