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307 résultats pour « ALTERIO Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8536a

Appel

15 décembre 2000

15 décembre 2000

Dominique X... , demeurant xxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxx PARIS représenté par la SCP GOIRAND, Avoué assisté de Maître MOLLANGER, Toque M.1181, Avocat au Barreau de PARIS, pour le compte de Maître ALTERIO

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c336

Appel

24 juillet 2008

24 juillet 2008

ALTEREO C / I. N. P. I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036673907b4bf088c08999b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

: L0020 Assistée de Me Carole FINELTAIN ASSARAF, avocat au barreau de PARIS, toque : C2586, substituant Me Fabien PEYREMORTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0034 INTIMEE SARL ALTERITES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a6121d97f2f687d9137f

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

dol, - débouté la société ALTELIOS TECHNOLOGY de toutes ses demandes, - condamné la société ALTELIOS TECHNOLOGY à payer à la société FRESMAN & ASSOCIES la somme de 104.650 euros au titre du contrat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdd419c41791aaa11559724

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

née le [...] à ALGRANGE (57) comparante en personne, assistée de Me Marie-sophie X..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE Association ALTERITE [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e89

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A la date de la rupture, Mme [H] avait une ancienneté de 8 ans et 9 mois, et l'association Altérité occupait à titre habituel plus de dix salariés.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bec2a5bdff9702ffc0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de toutes ses demandes reconventionnelles, -mis les dépens à la charge de l'association Altérité, partie défenderesse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7ce

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Michel A... et Mme I... veuve A..., tous deux héritiers de la veuve d'Alberto F... et Mme G... CAMARA, administrateur judiciaire de cette succession.

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CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce85

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

né le 08 Avril 1937 à ... 74370 ARGONAY Monsieur Alfério X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a31d36ab09eb9a2fd79a

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

, toque : L0208.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a7cdc6046d47e13c33

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Et assistés de Me Marine LALLEMAND du PARTNERSHIPS DLA PIPER FRANCE LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R235 à DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e82c25a97f0381f5761

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

LANGAGNE, avocat au barreau de MELUN, toque : M41 INTIMEES SAS ALLOTERIMMO pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] représentée par Maître Bruno NUT,

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT03525_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

A et les sociétés PCB, Les Alerions TLTP, Guivarch Plafonds et Ereo.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d5ec25a97f0381f4cfc

Appel

19 février 2015

19 février 2015

La Cour est saisie d'un appel régulier de la société Altedia du jugement du conseil de prud'hommes de Paris du 22 juillet 2011 qui a : Condamné la SAS Altedia à payer à Mme [K] les sommes suivantes :

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CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f286

Appel

29 février 2012

29 février 2012

COSTA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 770 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alberto

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

644229f7d2fa6fd0f804051b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

qu'elle : A titre principal ' juge l'appel incident formé par la Selarl Alerion recevable et bien fondé; ' infirme la décision entreprise en ce qu'elle a ramené les honoraires dus à la Selarl Alerion

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6036057d2cc8bb6a8da835ce

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

: C0012 INTIMES SAS ALTEDIA [Adresse 4] [Adresse 5] Monsieur [J] [G] [Adresse 1] [Adresse 2] représentés par Me Jean-Baptiste VIENNE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0030 COMPOSITION

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CA

1ère Chambre

65a7847a8121050008662ed0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

INACIO ALBERTO à lever les réserves affectant l'enduit extérieur et la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f777

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Alberto et à Monsieur Z... Carlo à la requête de Monsieur X... Jean Dominique et Madame C... Dominique épouse X.... Vu les conclusions de Monsieur Y... Alberto et Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda6

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Alberto X..., Mmes Patricia X...et Béatrice X..., MM.

Source officielle