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33 résultats pour « Adrienne DUCOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2637c1ccb0008628dc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Me Adrienne DUCOS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0022 Monsieur [O] [X] Société BPO-BIOEPINE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ BIOEP INE Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67908b324143037ceabfbfc7

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

11] [Localité 6] Représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant et par Me Adrienne DUCOS, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd2

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

attaquée en date du 23 Mars 2010 enregistrée sous le no 09/ 00106 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANTE : LA SOCIETE MARIONNAUD 32 rue de Monceau 75379 PARIS CEDEX 08 représentée par Maître Adrienne

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda9ff4d4867d306cbaf2db

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 527 280 044 00019 Représentés

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CA

Chambre commerciale 3-2

671894c3d8ceca1cd7019364

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20220432 - Plaidant : Me Adrienne DUCOS substiutée par Me Anne Sophie LIGETI de

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

603758622775413614e09762

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Tribunal de Commerce de CRETEIL -1ère chambre - RG n° 2011F00373 APPELANTE : SAS HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD 'H.P.A.B' immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 383.890.266 ayant son siège [Adresse

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CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a38

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

No du 16 JUIN 2014 18ème CHAMBRE RG : 14/ 00417 X...Jean COUR D'APPEL DE VERSAILLES Arrêt prononcé publiquement par Madame DUNO, Président de la 18ème chambre des appels Police, STATUANT A JUGE

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CA

2ème chambre section A

626cd2e3bd20aa057d9f37c4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LAPEYRE DUCROS AUDEMARD Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud Selarl Vajou Selarl Rochelemagne Scp Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section

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CA

1ère Chambre

69f97b10cdc6046d47a1510e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

VIRALOR, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Guylène ADRIANT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] [F]

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1ère Chambre civile

6684eab9a0de54ff609f7c4c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LC ASSET 1, société immatriculée au RCS de LUXEMBOURG sous le n° B195263, dont le siège est sis [Adresse 2] (GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

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Chambre Sociale-1ère sect

670f583d4ad0d5ee7d7e5bc4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société [4] SA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Sis [Adresse 6] [Adresse 7] [

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7148616ed0f8cd5038

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 18 septembre 2020, la SAS [5] a saisi le tribunal judiciaire de Bar-le-Duc d'une contestation à l'encontre du rejet de la commission de recours amiable.

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Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb32

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

DIE, Conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Adrien LEIBER Greffier, lors du prononcé : Mme MUNCH- SCHEBACHER, Greffier MINISTERE PUBLIC auquel le dossier a été communiqué : M.

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Chambre Sociale-1ère sect

6968f23acdc6046d47664e92

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Pole social du TJ de [Localité 4] 24/00103 24 janvier 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [B] [T] [Adresse

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1ère CHAMBRE CIVILE

63c1056bbf9fd47c90a136c9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

6] Représentés par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.

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Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033c

Appel

27 décembre 2012

27 décembre 2012

instance de NOUMEA Saisine de la cour : 21 Septembre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SAS ABEGA, prise en la personne de son représentant légal 10 rue Pelatan-Zone Industrielle de DUCOS

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1ère Chambre civile

627ca6884781dc057dee7946

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a8d0451e8318d0ea84

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ARRÊT N° /2023 SS DU 25 OCTOBRE 2023 N° RG 22/01758 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FATS Pole social du TJ de BAR LE DUC 21/00097 11 juillet 2022 COUR

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CA

1ere Chambre

5fd9111d3a0807ab3018183d

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

[O] [H] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Adrien RENAUD de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat

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Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85be0

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

FORMATION ASSISTANCE CLIMATISATION ET TECHNIQUES 11FACTy Parc de la Lauzière 201 Avenue des Aygalades 13904 MARSEILLE CEDEX 15 Représentée par Me Georges DUFFO, Avocat au Barreau de MARSEILLE substitué

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