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11 résultats pour « Agathe VOLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre sociale

69786f28cdc6046d47d72337

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 22 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [C] [K] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par la FNATH, substitué par Me Agathe

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6346594bc024d1adffef75ae

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

sur le volant, l'embrayage (kit), le remplacement de l'huile de la boîte de vitesse et d'un roulement du pont avant.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732439cdc6046d47647398

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 octobre 2025 en audience publique, devant Agathe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92e5cdc6046d4764a908

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Jugement rendu le 21 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F 22/00401 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Agathe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256820bfda47c90075f9c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

SCP BAKER & MC KENZIE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Hugo DICKHARDT, avocat au barreau de PARIS INTIME : [F] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Agathe

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86565b5a3ab8ca54f17

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0244 substitué par Me Agathe

Source officielle
CA

Chambre sociale

65c1dd01b1dbba0008e25cc1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1d780de3a214879e48

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

] [U] exerçant sous l'enseigne [U] Electricité [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et concluant par Me Amandine HERTAULT de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau D'AMIENS substituée par Me Agathe

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

6639c3c89413110008238627

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[J] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Agathe CHOPIN, avocat au barreau d'ARRAS substitué par Me Léa DE CLERCQ-LEFEVRE, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f3985

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb7357637

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] [Localité 2] Né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 10] Représenté par Me Frédéric LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0299 Assisté par Me Agathe

Source officielle