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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Adresse 3] POLOGNE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP Septime Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0029 Ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67e78fe159838ee62256b13c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Adresse 3] POLOGNE Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP Septime Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L 0029 Ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97b
20 juin 2017
20 juin 2017
représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92045
19 février 2015
19 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, en l'absence du Président légitimement empêché, publiquement, le 19 février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * Monsieur Alain X..., Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ca
26 février 2015
26 février 2015
de première instance et d'appel. " Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c9
2 octobre 2014
2 octobre 2014
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2014 APPELANTE : Madame Aline X...
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd8
10 janvier 2006
10 janvier 2006
20 Mai 1924 à THUEYTS 07330 ... 30340 SALINDRES n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Jean-Pierre Y... ... 38800 CHAMPAGNIER n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e76
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c07
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d62
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Alain X... a relevé de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e03
28 février 2006
28 février 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 3-1
6348ff2663d497adffda3e62
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2022.
Source officielleChambre 3-1
6364ba41e405357f749ea556
20 octobre 2022
20 octobre 2022
*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d8
18 avril 2006
18 avril 2006
La voiture de Monsieur Alain X... achevait sa course dans une haie de cyprès située sur l'accotement en sens inverse de son sens de circulation. Monsieur Alain X... était gravement blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Thierry X..., Mlle Gaëlle Y..., la SCP Alain A... Patrick Z..., M. Alain A..., M.
Source officielleChambre 3-1
626b80c6d1fb03057d9a4eb9
28 avril 2022
28 avril 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleChambre 3-1
6364bae5e405357f749ea7e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2f
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Alain X... C/ Melle Malorie Y...
Source officiellePage 1 sur 10