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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6163d5b8c8005eb80ab945e9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
10165 APPELANTE: Madame [N] [Y] épouse [W] demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué à la Cour dépôt du dossier de Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Il ne voulait l'obliger en rien et lui avait demandé à plusieurs reprises si elle allait bien. Elle lui avait finalement dit qu'elle allait très bien et qu'elle était Aphrodite.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92148
12 mars 2015
12 mars 2015
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88737
13 septembre 2006
13 septembre 2006
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre Commerciale Cabinet de Monsieur Allain URAN, Président chargé de la mise en état RG No 06/01566 06/01596 No minute : Grosse délivrée le : S.C.P. CALAS S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14b
14 avril 2009
14 avril 2009
APPELANT Monsieur Alain X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a835
12 décembre 2007
12 décembre 2007
G : 06 / 00222 OT / AG TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVIGNON 21 octobre 2004 STE CEGELEC SUD-EST C / CPAM VAUCLUSE (84) Mr LE DIRECTEUR DRASS MARSEILLE COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleChambre 4-4
642fb548cece1704f5747302
6 avril 2023
6 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BFINS [O] [U] épouse [M] C/ SARL SOCIETE DE GESTION HOTELIERE ET TOURISTIQUE Copie exécutoire délivrée le : 06 AVRIL 2023 à : Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e29
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Alain X... C/ Mme Jennifer Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e6b
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Elle fait valoir que la désorganisation du service est démontrée par les attestations des deux salariés du même service; qu'elle a dû procéder au remplacement définitif de Monsieur X... par Monsieur DRAP
Source officielleChambre 1-2
65449cacc71a6a83181c8c2e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[P] CONSTANT NNE [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1e
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Alain X... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM Y... PEUPLE FRANCAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRET Y... 12 NOVEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ab
3 juin 2004
3 juin 2004
ALAIN X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me RIBEYRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Compagnie ODYSSEY RE SPHERE DRAKE, INSURANCE LTD représentée par la SCP
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01066_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ce que relève sans ambiguïté le procès-verbal de gendarmerie, mais que, gêné par la présence d’une haie d’arbres qui l’empêchait de voir si des véhicules approchaient sur la voie prioritaire qu’il allait
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1442
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par courriel en réponse du 28 mars 2024, la société a informé la [10] qu'elle allait déposer un dossier [16] mais a demandé la confirmation de la levée de l'injonction avant qu'elle n'engage des dépenses
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8dc
31 mars 2010
31 mars 2010
[T] [M], l'huissier instrumentaire, s'étant transporté à l'adresse de la boutique exploitée par la société Caractère, a déclaré à la gérante qu'il allait procéder, en vertu de l'ordonnance l'y autorisant
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3cc
12 octobre 2010
12 octobre 2010
G : 09/ 03019 RT/ KV TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE NIMES 12 mai 2009 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD C/ SOCIETE INDUSTRIELLE VITEMBAL DRASS DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d228
16 juin 2009
16 juin 2009
C / DRASS MARSEILLE CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE APPELANT : Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887fc
20 septembre 2006
20 septembre 2006
GARD C/ SOCIÉTÉ MAJ Monsieur Le X... de la DRASS (34) COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du GARD 14 rue du Cirque Romain 30921
Source officielleChambre civile et com.
679089a4a212a19f662df6ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Représenté par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMEE : Madame la procureure générale près la cour d'appel de REIMS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre sociale
65321a579e4ea48318f5aaae
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Z avec fort risque d'escarre, protection de la veille saturée et draps souillés ; - oubli d'une barrière de contention pour une résidente Mme V retrouvée habillée avec la protection de la veille » ;
Source officiellePage 1 sur 8