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140 résultats pour « Alain FESSLER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

61628cc8293034a8c342f6ac

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Alain FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA CAVAILLES (avocats au barreau de GRENOBLE) Monsieur [W] [SA] [Adresse 3] [Localité 9] Assisté de Maître Alain FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA CAVAILLES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290cee498f0b428bb8348

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Représentée par Me Patrice D'HERBOMEZ substitué par Me GAIN (avocats au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [D] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

chambre des affaires familiales

6163a60b1d97f2f687d912e5

Appel

17 juin 2009

17 juin 2009

APPELANT : Monsieur [L] [N] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 8] représenté par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8869e

Appel

10 mai 2006

10 mai 2006

Représentée par Me Alain FESSLER (avocat au barreau de GRENOBLE)INTIMES :Maître Christophe Y... ès-qualités de mandataire liquidateur de l'Association EVOLUTION ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b939

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Comparant et assisté de Me Alain FESSLER (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEES : La S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 25 octobre 2007 suivant déclaration d'appel du 16 Novembre 2007 APPELANTE : Madame Margot X... ... 1060 BRUXELLES BELGIQUE Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce37

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Clichy 75850 PARIS CEDEX 17 Représentée par Me Fanny ROY (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jean-Paul X... ... 38590 SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0a4

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

Comparant en personne, assistée de Maître Alain FESSLER (SCP FESSLER- JORQUERA & CAVAILLES) avocat au barreau de GRENOBLE Sur son recours contre la délibération du conseil de l' Ordre des avocats au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616348ef543823d76b03175f

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Formation paritaire de GRENOBLE en date du 28 juin 2010 suivant déclaration d'appel du 02 Juillet 2010 APPELANTE : Madame [N] [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante et assistée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628541c10e2193c5780a50

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud MATHIEU (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur [N] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637728f6919f4eda2c37fe

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Localité 3] Représentée par Me Bruno DEGUERRY substitué par Me GINDRE Emmanuel (avocats au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [X] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Comparante et assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162bb4cf32b7c38854c30c5

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 06 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 03 Janvier 2012 APPELANTE : Madame [Z] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162cc30fea1086acdbe41b5

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 17 mars 2011 suivant déclaration d'appel du 08 Avril 2011 APPELANTE : Madame [V] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] Assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163514fa2ead9ed860b6f3e

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Localité 4] Représentée par Monsieur [W] [C], directeur assisté de Me Florence BAILE (avocat au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [Y] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante et assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616258eea2370d151415abc2

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Formation paritaire de GRENOBLE en date du 13 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d283

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

GRENOBLE en date du 12 juillet 2007 suivant déclaration d'appel du 24 Juillet 2007 APPELANTE : Madame Jocelyne X... ... 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSET Comparante et assistée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616337ef06e11dac7d76d11f

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Représentée par Monsieur [S] [R] et assistée par Me Franck MILLIAS (avocat au barreau de HAUTES ALPES) INTIME : Monsieur [G] [A] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61631f518007cf6451ddcd81

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Formation de départage de GRENOBLE en date du 10 janvier 2011 suivant déclaration d'appel du 19 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6348ff5563d497adffda3f2b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[E] demandait à Mme [J] de le suivre au [6], qu'on voyait bien qu'elle y allait de force, qu'elle tirait une salle tête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950c

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Jean Alain né le 14 mars 1968 à YAOUNDE (CAMEROUN) Fils d'X...

Source officielle

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Alain FESSLER - Michel FESSLER - Peggy FESSLER - Géraldine CAVAILLES - Flavien JORQUERA - Avocats associés

SIREN 304577737GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

25/03/2009

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