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312 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

assistée de Me Alain LECLERC, avocat plaidant au barreau de PARIS EARL TERROIRS ET TRADITIONS ... 51270 ETOGES représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89365

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Alain LECLERC, avocat au barreau de PARIS Madame Annie C... épouse X... née le 28 Mai 1949 à BROYES (51120) ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68cb96c46b783f114c41d8b1

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

STALINGRAD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alain LECLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : C1491 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02271_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

charge a commis une erreur de fait et de droit ; - en ce qui concerne la TVA pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016, la société avait conclu une convention de sous location avec Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e59

Appel

27 février 2006

27 février 2006

95840 VILLIERS ADAM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Michel TREYNET, avoués - N du dossier 14723 plaidant par Maître Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616340357dbf94c22343cabf

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

INTIMÉS Madame [T] [I] venant aux droits de [B] [I] décédé le [Date décès 2] 2010 demeurant [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c562

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Alain, X... Cyril, A... Aurore entièrement responsables du préjudice subi par la victime, - a condamné solidairement I... Alain, X... Cyril, A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5b

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Alain X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc51

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06c

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

-------------------- RG N : 08 / 00951 -------------------- FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Alain X... ------------------- COUR D'APPEL D'AGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d122

Appel

19 février 2009

19 février 2009

TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Alain X... C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32d

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

BANQUE POPULAIRE OCCITANE C / Alain X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article

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CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06b

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

P. d'avocats F..., Dont le siège social est 29 rue du Maréchal Foch 65000 TARBES représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Alain Z... de la SPC Alain Z...- Christine A..., avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d081

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

* * * Par conclusions en date du 17 novembre 2008, Alain X... sollicite la confirmation de la décision des premiers Juges.

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c135

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Alain X... C / Suzette Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb65

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Alain X... C/ Rolande Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874e5

Appel

7 avril 2005

7 avril 2005

LECLERC AUVERLEV représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Dominique MACHELON, avocat au barreau de RIOM GROUPAMA TRANSPORT, S.A. 104 rue Tronchet 69006 LYON 06 représentée par la SCP

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd1d

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 01095 -------------------- Alain X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866e8

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

ARRÊT DU 05 MARS 2003 APPELANT : Monsieur Alain X... 8 rue du Général Leclerc 51510 COOLUS Représenté par Céline LARUE - Délégué syndical ouvrier, INTIMÉE : S.A.

Source officielle

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