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32 résultats pour « Alain SARRAZIN Me »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e5a0

Appel

31 août 2011

31 août 2011

cour : Jugement rendu (e) le 26 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 06/ 1084 Copies exécutoires délivrées à : Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931ff

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Alain X... Mme Nicole Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91444

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

C/ Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919ac

Appel

8 août 2014

8 août 2014

A l'audience de la Cour, Monsieur Sarrazin, président, est entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c54

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Sarrazin, Président, est entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d5d

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Alain X... C/ Mme Agnès Y... épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92661

Appel

24 juillet 2015

24 juillet 2015

Alain X... Mme Nicole Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b45

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee284ac6088318da1181

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Deux offres ont été déposées, l'une présentée par la société Pharmacie Sarradin-Barlier, l'autre par Mme [B].

Source officielle
CA

15e Chambre A

6163964b5fe465b53b77f537

Appel

11 février 2011

11 février 2011

APPELANTS Monsieur [Y] [V] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Frédéric SARRAZIN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e7

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4a

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cba

Appel

26 novembre 2003

26 novembre 2003

Alain X... Mme Maryvonne Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... M. Christophe B... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3c

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

Alain X... C/ Mme Fiacre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91526

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 avril 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec59

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

- =- =- =- =- =- =- =- =- La SARL Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916aa

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f2

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

.-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu PLAS de l'ASSOCIATION HENRY YVES/ CHARTIER-PREVOST ALAIN/ PLAS MATHIEU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 11 AVRIL 2014 par le

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CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f6

Appel

9 février 2012

9 février 2012

née le 03 Novembre 1977 à NANCY (54000) ... ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP Gilles ARGELLIES ET Fabien WATREMET, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Alain

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CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cdd

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Alain X..., M. Eric X..., M. Patrick X..., Mme Audrey Z... C. M/ E.

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