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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9
6032420fc7400a7812263c76
15 mars 2018
15 mars 2018
THUAULT, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [C] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] (89) [Adresse 2] [Localité 1] NON COMPARANT Représentée par Me Alain THAULT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a2
14 février 2020
14 février 2020
Représentée par Me Alain Thuault de la SCP Thuault-Ferraris-Cornu, avocat au barreau d'Auxerre Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88792
10 mai 2006
10 mai 2006
Attendu qu'il est apparu que l'ensemble des cotisations exigibles n'auraient pas été versées et que le compte de Monsieur Alain Y... présenterait un solde débiteur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a7a99e14e201140bd97f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
BOURGOGNE FRANCHE COMTE agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61636ee177a1403986670c12
8 juin 2011
8 juin 2011
[N] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître THUAULT Alain, avocat au barreau d'AUXERRE plaidant pour la SCP THUAULT-CHAMBAULT-FERRARIS, avocats
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603618bcb7d4577c980e9c71
17 décembre 2015
17 décembre 2015
THUAULT de la SCP THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE SA EDF DCPP EST agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielleChambre Premier Président
66960d0453a3547449c24137
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me TALUREAU substituant Me Philippe THIAULT de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES A : II - S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a10
12 novembre 2015
12 novembre 2015
de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame Corinne X... épouse Y... ... 44000 NANTES Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b589
14 mai 2008
14 mai 2008
Christian Y... ... 94000 CRETEIL représentés par Me BUVAT Nelly du cabinet CHATON, avocat au barreau de DIJON DEFENDEUR Monsieur Jacques Z... ... 89310 SARRY représenté par Me THUAULT
Source officielleChambre Premier Président
65b35f1b1d7564000872dd63
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ordonnance rendue le 23 janvier 2024, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.
Source officielleChambre Premier Président
68ef2dc18a85971c3ac200a0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
VANZO, premier président de la cour d'appel de Bourges : Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : I - Monsieur [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Philippe THIAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72ce2e7fb35f58ae2d97
14 octobre 2020
14 octobre 2020
La société SAINT THIBAULT a diligenté une procédure en référé : Par acte d'huissier de justice en date du 15 janvier 2016, la société SAINT THIBAULT a assigné la société C&A France devant le juge des
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON, Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc7499d35fc34c9cb095c4
7 janvier 2021
7 janvier 2021
cour : jugement du 16 janvier 2020 -juge de l'exécution d'Auxerre - RG n° 19/00412 APPELANTE SA BANQUE CIC EST N° siret : 754 800 712 03230 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alain
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60355eac024dea86b9f90bb0
3 mai 2016
3 mai 2016
Février 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/10263 APPELANT Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (Suisse) Représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724a
1 février 2005
1 février 2005
C/ Alain D.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fd9be7b45d709b4f6291c6e
28 novembre 2019
28 novembre 2019
THUAULT de la SCP S.C.P.
Source officielleChambre Premier Président
66162bdb99851e0008f1e578
9 avril 2024
9 avril 2024
PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 AVRIL 2024 N° 14 - 4 Pages Numéro d'Inscription au répertoire général : N° RG 24/00087 - N° Portalis DBVD-V-B7I-DTXG; RÉFÉRÉ NOUS, Alain
Source officielleChambre 3-3
66878c8205d6f7f678d48d4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ALAIN LEBRETON ENTREPRISE (ALE73) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric JACQUEMART Me Thibault POMARES Me Stephanie GAZIELLO Décision déférée
Source officiellePage 1 sur 9