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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
6032420fc7400a7812263c76
15 mars 2018
15 mars 2018
THUAULT, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [C] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] (89) [Adresse 2] [Localité 1] NON COMPARANT Représentée par Me Alain THAULT, avocat
Source officiellesoc
61372309cd580146774049e9
3 juin 1998
3 juin 1998
Alain E..., demeurant 36, Petit Chemin d'Abbeville, 80132 Buigny-Saint-Maclou, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z
6137269fcd580146774271cd
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Alain, en sa qualité de tuteur de Marie-Rose Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008072654
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Alain Predo, M.
Source officielleRéférés
68e7a4ce033cf481c39a25b5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a2
14 février 2020
14 février 2020
Représentée par Me Alain Thuault de la SCP Thuault-Ferraris-Cornu, avocat au barreau d'Auxerre Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure
Source officiellesoc
613722b4cd58014677400585
4 juillet 1996
4 juillet 1996
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Thebault Robert, société anonyme, dont le siège est ..
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10628
3 septembre 2025
3 septembre 2025
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 SEPTEMBRE 2025 La société Thau20
Source officielle1ère Chambre
68e7a4f0033cf481c39a3079
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO, président du TJ de [Localité 10] statuant en qualité de juge unique Greffier : Thibault FLEURIAU DEBATS : A l'audience de plaidoiries du 23 Septembre 2025, l’affaire a été mise en délibéré
Source officiellecomm
6137218bcd580146773f4a82
9 juillet 1991
9 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société en nom collectif SNC, Etablissements Thébault
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88792
10 mai 2006
10 mai 2006
Attendu qu'il est apparu que l'ensemble des cotisations exigibles n'auraient pas été versées et que le compte de Monsieur Alain Y... présenterait un solde débiteur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a7a99e14e201140bd97f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
BOURGOGNE FRANCHE COMTE agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Alain
Source officielleRéférés
686d8ec2a2273490db110cfb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
784 647 349, dont le siège social est sis [Adresse 1] n’ayant pas constitué avocat DEFENDEUR(S) d’autre part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 24 Juin 2025 en audience publique, tenue par : Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.
Source officielleJCP référés
68715b32d395d6ba9f2a423d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
THUAULT Alain Copie certifiée conforme délivrée à : - Me THUAULT Alain - Me METZGER Marie - Préfecture de l’Yonne ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _____________________________________________________________
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61636ee177a1403986670c12
8 juin 2011
8 juin 2011
[N] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître THUAULT Alain, avocat au barreau d'AUXERRE plaidant pour la SCP THUAULT-CHAMBAULT-FERRARIS, avocats
Source officielleRéférés
68e7a52e033cf481c39a4441
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleRéférés
6865a5c672b7e1b6bf1e32a9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603618bcb7d4577c980e9c71
17 décembre 2015
17 décembre 2015
THUAULT de la SCP THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE SA EDF DCPP EST agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielleChambre Premier Président
66960d0453a3547449c24137
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me TALUREAU substituant Me Philippe THIAULT de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES A : II - S.A.S.
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