Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Alberto PONTI SIMONIS »
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EXTRAIT
Article 19
Spécialité Voies navigables, ports maritimes : les conducteurs des voies navigables et des ports maritimes, les conducteurs du Rhin, les chefs pontiers du Rhin.
Article 24
conducteurs principaux des travaux publics de l'Etat (service des ponts et chaussées), conducteurs des travaux publics de l'Etat (service des ponts et chaussées), conducteurs des voies navigables et des ports maritimes, conducteurs du Rhin, chefs pontiers
Article Annexe 4
- échafaudage - électricité, câblage - entretien - logistique (entretien, nettoyage, servitudes) - maçonnerie - maintenance des moyens de protection et de mesure - manutention, grutier, pontier
Article Annexe I
; Fraiseur ; Frigoriste ; Grutier ; Hydraulicien ; Levageur-manutentionnaire ; Maçon ; Magasinier ; Maîtrise d'atelier ; Matelassier ; Mécanicien ; Menuisier ; Meuleur ; Monteur ; Nettoyeur ; Ouvrier sur machine ; Oxycoupeur ; Perceur ; Pompier ; Pontier
LEGIARTI000028443622
affluents B0952 | Q4320500 | Le ruisseau de la Glère et ses affluents C0327 | Q4320510 | Le ruisseau d'Aygat C0329 | Q4320550 | Le ruisseau Souères C0330 | Q4320560 | Le ruisseau de l'Hourou C0331 | Q4320570 | Le ruisseau du Pontis
LEGIARTI000051471596
Noyers-sur-Jabron (04139) ; Les Omergues (04140) ; Ongles (04141) ; Oppedette (04142) ; Oraison (04143) ; La Palud-sur-Verdon (04144) ; Peipin (04145) ; Peyroules (04148) ; Peyruis (04149) ; Piégut (04150) ; Pierrerue (04151) ; Pierrevert (04152) ; Pontis