AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f71632
4 mai 2018
4 mai 2018
APPELANTE SCI CLE DE VOUTE prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 401 62 7 1 12 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdb
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra AUMONT de l'AARPI GRINAL KLUGMAN AUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : R026 INTIMÉE Société ICADE PROMOTION prise en la personne de
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
616243c91217cad6c01649f3
25 juin 2014
25 juin 2014
FEDERATION NATIONALE DES MAISONS DES POTES [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0728, qui s'est constitué au lieu et place de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6a
13 novembre 2014
13 novembre 2014
barreau de LYON SA PARTHENA prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 305 910 135 demeurant 38 bis, rue d'Artois-75008 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d1
25 mars 2016
25 mars 2016
D1476 SA PARTHENA prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 305 910 135 ayant son siège au 38 bis, rue d'Artois-75008 PARIS Représentée et assistéee sur l'audience par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32b70d46c7f95e8262f
31 janvier 2013
31 janvier 2013
qualité audit siége [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL HJYH Avocats à la cour en la personne de Me Nathalie HERSCOVICI, avocats au barreau de PARIS (toque : L0056) Assistée de Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162e83d7dc295bdec6a5716
13 septembre 2012
13 septembre 2012
représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SELARL HANDS Société d'Avocats en la personne de Maître Luc COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0061 assistée de Maître Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243c71217cad6c01649d9
5 juin 2014
5 juin 2014
Cour : Jugement du 14 Février 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/10770 APPELANT Monsieur [J] [W] demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b72af
17 novembre 2017
17 novembre 2017
de PARIS, toque : G706 SCI MARNIS ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6789f55ab7cff8efb73575db
16 janvier 2025
16 janvier 2025
INCIDENT Madame [O] [R] [Z] [Adresse 18] [Localité 20] représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075, substitué à l'audience par Me Alexandra
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c7123
8 juin 2017
8 juin 2017
BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE, , plaidant Monsieur [L] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME
Source officielle1ère Chambre
62c52956a2c42363790796bc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
le 16 septembre 2011, - de condamner [D] SA à restituer à la SCI Alexandra le somme de 672.518,60 euros augmentée des intérêts au taux légal à compter de l'arrêt à intervenir, - de condamner [
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60006a739e31877e2e9cd794
12 janvier 2021
12 janvier 2021
des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89397
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3d7c3ffdb9560b0809
7 juillet 2025
7 juillet 2025
09612 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOGN Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a3
23 avril 2014
23 avril 2014
Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb16
23 novembre 2011
23 novembre 2011
aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2201 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Alexandre Y...
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre
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