CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 756 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043746

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Me Sandra MARQUES, avocat au barreau de LYON substituant Me Alexandra DE SAINT PIERRE, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [H] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 14] de nationalité française

Source officielle

Page 1 sur 138

Suivant →
CA

1re Chambre C

6036ab622f49344ce3f9b210

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Date naissance 1] 1929 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e64

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 3] [Adresse 2] représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Solène OUDINET pour Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60327d1f519bc2b1295e9434

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Localité 1] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Solène OUDINET substituant Me Alexandra

Source officielle
CA

1ere Chambre

66a099002be3e083f4fad46a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Française [Adresse 1] [Localité 7] toutes trois représentées par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocate au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cdbecdc6046d47305427

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 381 - N° du dossier E0004W7R Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6360c5703c369c7f74996ded

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

11 Mars 1958 à [Localité 3] (75) [Adresse 1]) [Localité 5]) représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9208b

Appel

24 février 2015

24 février 2015

C/ Mme Alexandra Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... de son vivant : décrire les souffrances-préjudices physique, moral, d'agrément, esthétique-et les évaluer selon l'échelle de sept degrés, - dire si l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Alexandre X...a vu son état de santé se dégrader pour réclamer la somme de 100 000 euros. Sur le préjudice d'agrément, ils rappellent que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b1

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

-une attestation rédigée par Brigitte Z... relatant que le 5 novembre 2001 Alexandra X... avait été appelée au bureau du directeur et en était ressortie bouleversée: cette pièce à elle seule ne peut être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Jean-Pierre X... Gérald X... Y... Catherine X... ARLANDIS Christine X... Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e992

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

LE MASSILIA 2 Place Saint-François 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9244a

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

Vaury -Monsieur Alexandre X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7394cdc6046d4774919e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle invoque en sus des fautes de la SELARL de Saint Rapt & [T], qui n'a selon elle pas exercé sa mission et s'est enfermé dans une inertie « blâmable ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898fd

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P Référés RG N : 07/00072 Ordonnance de référé, origine Conseil de Prud'hommes de SAINT PIERRE, décision attaquée en date du 22 Octobre 2007, enregistrée

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556c7d44b005d42f7408

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE N° RG 22/00126 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FU7M REFERENCES : Appel Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de SAINT PIERRE, décision

Source officielle