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5 456 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043746

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Me Sandra MARQUES, avocat au barreau de LYON substituant Me Alexandra DE SAINT PIERRE, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [H] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 14] de nationalité française

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

662fe5cab89538338ecde7d0

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[U] [L] [B] [X] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Dominique PIWNICA de l’AARPI PIWNICA & COLIN - #D0728 DEFENDERESSE Mme [H] [B] [Y] [C] épouse [N] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Alexandra

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e88ba33ea43407b9fbc745

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 9] [Localité 11] représentée par Maître Françoise LE BARBIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : #B1000 Monsieur [L] [C] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Maître Alexandra

Source officielle
CA

1re Chambre C

6036ab622f49344ce3f9b210

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Date naissance 1] 1929 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e64

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 3] [Adresse 2] représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Solène OUDINET pour Me Alexandra

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee08f172da17169e9a7e4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

] [K] [Adresse 13] [Localité 15] représentée par Maître Stéphane Dumaine-Martin, avocat au barreau de Paris - #D0062 DÉFENDEURS Madame [V] [K] [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Maître Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60327d1f519bc2b1295e9434

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Localité 1] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Solène OUDINET substituant Me Alexandra

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d46894f7f4d2e0a8a72

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[L] né le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 26] (MAROC) de nationalité Française, demeurant [Adresse 25] - représentés par Me Marion RAMBIER, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ere Chambre

66a099002be3e083f4fad46a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Française [Adresse 1] [Localité 7] toutes trois représentées par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocate au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cdbecdc6046d47305427

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 381 - N° du dossier E0004W7R Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6360c5703c369c7f74996ded

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

11 Mars 1958 à [Localité 3] (75) [Adresse 1]) [Localité 5]) représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8406866c0645d28228

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 15] [Adresse 15] représentée par Maître Françoise LE BARBIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1000 Monsieur [U] [L] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Alexandra

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d5ecf40727a0043be4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PIWNICA de l’AARPI PIWNICA & COLIN, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0728 DÉFENDERESSE Madame [B] [M] [O] [I] épouse [U] [Adresse 10] [Localité 16] représentée par Maître Alexandra

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208d2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Pieter, - A... Alexandre - X...

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc3cdc6046d478ec25f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole SAINT-MARTIN

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742451c

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

1) ; qu'au cours de la visite effectuée au 11 rue du marché à Saint-Nazaire, il a été découvert une chemise rouge intitulée "bail garage" contenant le bail signé entre Alexandre Z... demeurant ... à Saint-Nazaire

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce20

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372607cd580146774226a2

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

imposée par la loi ou les règlements ; " aux motifs que le 21 octobre 1995, vers 18 heures 35, Mickaël Y... circulait sur le territoire de la commune de Bérigny sur l'ancien CD 972 dans le sens Bayeux-Saint-Lô

Source officielle
CC

cr

ées pour publicité trompeusec/Alexandru X

613725afcd5801467741fc06

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

publicité trompeuse contre Alexandru X..., Pierre Y... et Alain Le GOFF, a déclaré leurs demandes irrecevables après relaxe des prévenus; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les

Source officielle