CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 805 résultats pour « Alexandra Manches »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

671b359a2edfb0b58c05eecf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LES CARRES PARFAITS, représentée par Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 91

Suivant →
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68660f78bbe0ac41ca81b0d9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H] [M] [V] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Floriane PERON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 183 et Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603cb4dee83ff72ea0dfa264

Appel

24 février 2021

24 février 2021

-Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 16/08138 APPELANT Monsieur [K] [A] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 8] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d11

Appel

4 juin 2021

4 juin 2021

juin 2019 -tribunal de grande instance de MELUN - RG no 19/00802 APPELANTS Monsieur [N] [O] [Adresse 1] [Adresse 2] Madame [W] [F] épouse [O] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentés par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225f02cdc6046d47389276

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

barreau de PARIS, toque : E0637 subtituée à l'audience par Me Amélie SIMON INTIMEE Madame [X] [L] née le 21 septembre 1958 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

642fb758cece1704f5747821

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[P] [X] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau de PARIS INTIMES Mme [H] [K] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

643f890bad85da04f53a3d60

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[M] [U] né le 03 Janvier 1969 à TÉHÉRAN (IRAN) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Leila VOLLE, avocat postulant barreau de VERSAILLES, vestiaire : 718 Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe562cdc6046d47870777

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

08 Août 1983 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Floriane PERON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 183 Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La société Alexandra fait grief en second lieu à la société [D] une gestion insatisfaisante du budget de l'opération et de la rédaction des marchés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f30

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb16

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2201 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Alexandre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Il ressort des pièces versées aux débats par les parties que Monsieur Alexandre X... en sa qualité de trader et d'animateur de marché, devait transmettre aux clients institutionnels de la Société Générale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

Francis D..., mécanicien, et Alexandra A..., administrative, n'étaient pas affectés exclusivement au marché.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f3

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Selon marché de sous-traitance du 8 avril 2008, la SARL Immovation, "contractant général", a sous- traité à la SARL Alexandre Pastore la réalisation de 11 lots (maçonnerie, charpente couverture, menuiserie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107b

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Elle rappelle que le tribunal a alloué à Madame Alexandra X...une indemnité de 20 000, 00 euros pour tenir compte de son état séquellaire entraînant une dévalorisation sur le marché du travail et une pénibilité

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8166d1fb03057d9a5064

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[L] a été affilié au régime social des indépendants en qualité de gérant de la Sarl Alexandre.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e7042f8faf13e2e973e11

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Ange Sentucq, Présidente, chargée du rapport et Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...

Source officielle