CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

101 résultats pour « Alice Marraud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

62f34a3182b27805d4d3c0b3

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alice MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur [Y] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Non représenté COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca2

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

Tribunal de Grande Instance de FORT DE FRANCE, en date du 02 Mars 2012, enregistrée sous le no 11/00658 APPELANTE : Société civile SOUDON Habitation Montèol 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me Alice

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a1d2fa6fd0f8040300

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Eaux à payer à la SA USINE DU [Localité 5] la somme de 1.500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de l'incident dont distraction au profit de Me Alice

Source officielle
CA

Chambre civile

644229a2d2fa6fd0f8040304

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[V] [J] de Saint-Michel la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la SA Sodimat aux entiers dépens d'incident dont distraction au profit de Maître Alice

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4259

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE Mme [X] [N] [H] épouse [L] à supporter les entiers dépens de l'instance qui seront directement recouvrés par Maître Lucien Alexandrine et Maître Alice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928f6

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Représenté par Me Alice MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau de MARTINIQUE, substituée par Maître Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de la GUADELOUPE (TOQUE 16).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c006445a086e2bcedb49

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SOFHYPER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alice MARRAUD DES GROTTES (SELAFA JURI-CONSEIL), avocat au barreau de la MARTINIQUE et par Me Karine LINON, avocat au barreau de GUADELOUPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91534

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Alisée Christelle Colette X..., M. Bryan X...

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6cd836fac7141b7e80a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[L], exploitant sous l'enseigne ERB, Représentant : Me Firas RABHI de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e77

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

COMPARANT en personne Madame Marie-Noëlle Aline Y... épouse X..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e7a

Appel

4 février 2016

4 février 2016

C/ Etablissement Public COMPTABLE DES IMPÔTS DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECI ALISE DE LA HAUTE VIENNE, SCP BTSG es qualité de mandataire liquidateur de Mr X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90055

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

C/ Alice Y...épouse Z..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Frédéric Z..., Fernand A..., Eric Z..., Régine Z... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91def

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

C/ Mme Anne, Alice, Marie X...veuve A..., M. Philippe, Charles, Joseph, Marie X..., Mme Maylis, Françoise A... épouse B..., Mme Hélène Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Jean-Louis Y..., Mme Aline Y... épouse Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90059

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

RG N : 11/ 01513 AFFAIRE : Jean-François Philippe X..., Françoise Jeanne-Marie Alice Z...épouse X... C/ Anne A...épouse B..., EURL L'ATELIER ANNE A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Il a laissé à sa succession sa fille unique, Alice Y... qui est mineure.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165858

Appel

9 février 2017

9 février 2017

de l'Allier à sa demande de communication de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente relatif aux demandes qu'elle aurait faites concernant une allocation logement, ainsi que le rapport de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90267

Appel

11 février 2013

11 février 2013

RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907be

Appel

24 juin 2013

24 juin 2013

Christophe avec lequel elle a eu deux enfants : Alizée née en 2004 et Mathisné en 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

10 Mars 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine MANAUD

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →