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9 résultats pour « Alice PONCER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

droit public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice

LEGIARTI000021087140

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Ex 4407.10 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : de conifères, originaires de pays

Article Annexe

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Il procède à la préparation et au traitement des surfaces à peindre, applique et ponce les mastics et les apprêts permettant d'éliminer les imperfections, confectionne et corrige les teintes et applique au pistolet pneumatique les laques et les vernis

Article ANNEXE

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Réparer les superstructures d'automobiles Appliquer et poncer les mastics de garnissage sur éléments réparés de carrosserie. Réparer les plastiques automobiles selon les méthodes des constructeurs.

Article 2-1

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club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

combinée DESIGNATION DES PRODUITS 15-15-11-00 Huile de lin et ses fractions. 15-15-19-10 15-15-19-90 25-05 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26. 25-13-10 Pierre ponce

Article Annexe Ib

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. - Traiter le défaut (matériau métallique et/ou composite) : • découper, • percer, • ébavurer, • fraiser, • poncer, • ajuster, • fixer (par rivetage, par collage ...), • stratifier y compris dans une atmosphère contrôlée, • effectuer des traitements

Article Annexe

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Ponce. 3. Silice pulvérulente, kieselguhr et autres substances inertes. E. - Séquestrants 1. Polyphosphates alcalins. 2. Gluconates alcalins. 3. Glucoheptonates alcalins. 4. Acide éthylène diaminotétracétique (EDTA) et ses sels alcalins. 5.

Article ANNEXE 3

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DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE