Codes de loi français

Article 3

Ces vins doivent provenir du cépage mauzac (B), à l'exclusion de tout autre, et être issus d'exploitations ne comportant pas d'hybrides blancs.

Article Annexe I

régional Toulouse-Pyrénées B 170 10,50 Saint-Mont R 170 10,50 Rs 170 10,50 B 170 10,50 Côtes de Millau Cépages autres que duras, fer, syrah R 10,50 Cépages autres que duras, fer, syrah Rs 10,50 Cépages autres que chenin, mauzac

Article ANNEXE 13

Rue du Mail jusqu'à la rue des Francs-Bourgeois. Rue des Francs-Bourgeois jusqu'à la rue de la Pépinière. Rue de la Pépinière jusqu'à la rue de Thorigny. Rue de Thorigny jusqu'à la limite nord de la parcelle AP 282 incluse.

Article 9

, Badefols-sur-Dordogne, Baneuil, Bayac, Beaumontois en Périgord, Biron, Bouillac, Bourniquel, Le Buisson-de-Cadouin, Calès, Capdrot, Cause-de-Clérans, Couze-et-Saint-Front, Gaugeac, Lalinde, Lanquais, Lavalade, Liorac-sur-Louyre, Lolme, Marsalès, Mauzac-et-Grand-Castang

Article Annexe II

12,50 Rs 153,00 9,50 12,50 B 153,00 9,50 12,50 Côtes du Brulhois R 171,00 10,50 Rs 171,00 10,50 Côtes de Millau Cépages duras, fer, syrah R 10,50 13,00 Cépages duras, fer, syrah Rs 10,50 13,00 Cépages chenin, mauzac

Article L428-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 35

-Est puni des mêmes peines le fait de commettre, lorsque le gibier provient d'actes de chasse commis avec l'une des circonstances prévues au premier aliné du I, l'une des infractions suivantes : 1° Mettre en vente, vendre, acheter, transporter ou colporter

LEGIARTI000027973212

Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Beauchalot, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaril-Laspènes, Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié, Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac

Article Annexe A

De Mauzac (CD) pour établissements et services rattachés. Bourgogne DISP de Dijon Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés.

Article Annexe I

cot N, counoise N, couston N, ekigaïna N, fer N, ferradou N, gamaret N, gamay de bouze N, gamay de chaudenay N, gamay N, ganson N, gewurztraminer Rs, gramon N, grenache blanc B, gros manseng B, jurançon noir N, liliorila B, marsanne B, marselan N, mauzac

Article 1

le ressort de l'antenne de Guingamp Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Creuse Guéret Néant Circonscription judiciaire de Guéret Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Dordogne Périgueux Antenne de Bergerac-Mauzac

Article Français (suite)

.: Don Quichotte* Classe de 4e Théâtre (XVIIe siècle) Molière: les œuvres mentionnées pour la classe de 5e (si elles n'ont pas été étudiées), et L'Avare, Le Bourgeois gentilhomme.

LEGIARTI000039240180

recherche en matériaux de l'université de Dijon, spécialité informatique et électronique Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Université de Dijon, Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers, 49, rue Mlle-Bourgeois

LEGIARTI000039792160

recherche en matériaux de l'université de Dijon, spécialité informatique et électronique Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 Université de Dijon Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers 49, rue Mademoiselle-Bourgeois

LEGIARTI000050066316

Hugues Capet - Senlis 0601864A Lycée d'enseignement général et technologique André Malraux - Montataire 0601870G Lycée professionnel André Malraux - Montataire 0601882V Collège Guy de Maupassant - Chaumont-en-Vexin 0602004C Collège Constant Bourgeois

Article Annexe I

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Annexe I

appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac

LEGIARTI000028181592

tout le cours L. 2_436 | S0130640 | Le chenal de Ferrant : tout le cours L. 2_437 | S0130650 | Le ruisson de Port Neuf : tout le cours L. 2_438 | S0130660 | Le ruisson de Chiffeu : tout le cours L. 2_439 | S0130670 | Le ruisson de Mauzac

LEGIARTI000029309367

détention d'Eysses Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Guéret Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Limoges Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du centre de détention de Mauzac