, non appelant, non comparantPARAYRE FrédéricDemeurant 69 Route Nationale - 81240 ST AMANS SOULTPartie civile, non appelant, non comparantY...

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE En juin 2020, la société Agence maritime AMR [B] (ci-après dénommée AMR) a été mandatée en tant que mandataire transitaire pour des opérations de dédouanement sur

Fatton devant le tribunal de grande instance de Créteil en nullité de l'AMR et, subsidiairement, en garantie de la société Transports P. Fatton .

AMAM Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DENIS - Me KIERZKOWSKI-CHATAL

Par courrier séparé du même jour, la société Massis Distribution a également contesté l'AMR en sollicitant un sursis à paiement, puis a vainement mis en demeure la société Transports P.

Ammar X... de l'ensemble de ses demandes EXPOSÉ DES FAITS M. Ammar X... a été engagé suivant contrat à durée déterminée le 05 avril 1994 en qualité d'emballeur-cloueur par la société Jacquelin.

Y... de ses demandes, •en tout état de cause, * déclarer Ammar Y... irrecevable en sa demande d'anatocisme, * l'en débouter, * déclarer Ammar Y... tant irrecevable que mal fondé en ses demandes,

SCI Amar sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la SCI Amar aux dépens ; - rappelé le caractère exécutoire de droit par provision de la décision.

K..., notaire associé à Remiremont, la société civile immobilière Amarre 2011 (la SCI Amarre) a acquis des mains de M. B... N... et de Mme U... L... épouse N...

Devant cette juridiction, Amar X...a, en définitive, conclu à l'homologation dudit acte.

pas la société Amar.

Etanchéité ; - Rejeté les demandes reconventionnelles de la société SARL Amar Etanchéité à l'encontre de la SASU Laude à payer à la SARL Amar Etanchéité la somme de 124 886,14 euros avec intérêts au

No 10/01950 AFFAIRE : Amar X...

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 09/03/2006 * * * No RG : 04/04252 Tribunal de Grande Instance de LILLE du 16 Avril 2004 REF : PC/AM APPELANT Monsieur Amar X...

Amar X..., majeur protégé né le 28 Mars 1960 à LYON (69003) ... 69800 SAINT-PRIEST comparant M.

[O] a relevé appel du jugement énonçant les chefs expressément critiqués, intimant la Caisse de Crédit Mutuel d'Ambares et [Z].

et surveillants de port, et en l'espèce, ceux-ci ont fait amarrer le bateau avec deux amarres avant et deux amarres arrière fournies par le port - le capitaine doit en cas de nécessité renforcer les

Amar X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.