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367 résultats pour « Andrivon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

662b43fbfe25450008314c5a

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Andrino par MM.

Source officielle

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Annonces BODACC66 résultats

Journal officiel
Radiations

Andrivon, Aline, Grabin

SIREN 520845090Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

16/06/2026

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Radiations

ANDRIVON, Anthony

SIREN 892195942Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

21/04/2026

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Créations

ANDRIVON, Agnès

SIREN 988780102Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

15/07/2025

Voir →

Créations

EARL ANDRIVON

SIREN 413825571Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transformation d'un GAEC.

22/06/2025

Voir →

Créations

Andrivon, Andy

SIREN 944027713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

15/05/2025

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21e1cdc6046d4747faac

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa90

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

15 rue Louis Bréguet 72100 LE MANS Représentant : Me Jean-luc JACQUET (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Monsieur Joël Y... ... 72220 ST BIEZ EN BELIN Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf3

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

72013 LE MANS CEDEX 02 Représentant : Me Gildas BONRAISIN (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Madame Virginie X... ... 35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

Source officielle
CA

3ème Chambre

63d37a66d1bc2605de4b498e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Aux termes de ses dernières conclusions du 9 août 2022, l'appelante demande à la cour'd'infirmer l'ordonnance et de : - débouter la SARL Andrianne de toutes ses demandes - débouter la SARL Andrianne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96a

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00181 Monsieur Jean-Pierre X... ... 72650 LA MILESSE Représentant : Me Isabelle ANDRIVON

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970aa31cdc6046d471868f9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/04319 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QYUH APPELANTE : Mme [C] [X] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie ANDRIVON

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b589f502b828318c4e24e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DECISION La société Andravin (SARL), sise à [Localité 5] et gérée par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26a7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[N] [R], salarié de la société Chaudronnerie Andrian a été licencié le 10 mars 2023, - ordonné l'inscription au passif de la société Chaudronnerie Andrian les sommes suivantes : 13 333,32 euros bruts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909a5

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Andrian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233e

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

A2I ELEC 99, route du Chêne 72000 ARNAGE Représentée par la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocats au barreau du MANS et Monsieur Christophe X... ... 72200 LA FLECHE Représenté par Me Isabelle ANDRIVON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e18e

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Sylvette X... ... 72420 VAAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 005426 u 28/ 10/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'Angers) représentée par Maître ANDRIVON

Source officielle
CA

1re Chambre A

616274027705f25f43643fd4

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629f8135a5d4e0c2ddca82

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163231e3dbed56e5e2c2fb3

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6160920ddb7ff645d85664ad

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc6

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

juridictionnelle Partielle numéro 2012/ 011597 du 25/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître TOUZET, avocat substituant Maître Isabelle ANDRIVON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef0

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Sofiène X... ... 72100 LE MANS Représenté par Me Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS et Maître

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CA

1re Chambre A

616258f4a2370d151415ac01

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0d97c25a97f0381f4e2a

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle